Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Régime indemnitaire transitoire applicable aux agents métropolitains accueillis dans le cadre des transferts de compétences ou tout agent affecté sur un poste défini à l’organigramme métropolitain, recruté en externe ou par voie de mobilité interne
Résumé
Régime indemnitaire transitoire applicable aux agents métropolitains accueillis dans le cadre des transferts de compétences ou tout agent affecté sur un poste défini à l’organigramme métropolitain, recruté en externe ou par voie de mobilité interne
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Harmonisation du temps de travail des agents métropolitains qui travaillent en cycle de 5 jours de travail en journée et 2 jours de repos le week-end
Résumé
Harmonisation du temps de travail des agents métropolitains qui travaillent en cycle de 5 jours de travail en journée et 2 jours de repos le week-end
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Harmonisation des prestations de mutuelle santé et prévoyance au bénéfice des agents métropolitains
Résumé
Harmonisation des prestations de mutuelle santé et prévoyance au bénéfice des agents métropolitains
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Dispositif de Compte Epargne Temps (CET) de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Dispositif de Compte Epargne Temps (CET) de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Modalités de transfert des agents chargés de la mise en oeuvre de la compétence facultative en matière de "Loisirs, Enfance, Jeunesse" au SIVU "Collines Durance"
Résumé
Modalités de transfert des agents chargés de la mise en oeuvre de la compétence facultative en matière de "Loisirs, Enfance, Jeunesse" au SIVU "Collines Durance"
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation du transfert des personnels dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence, dans le cadre des articles L.5218-2, I et L.5217-2 du Code Général des Collectivités Territoriales – Transfert des personnels.
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation du transfert des personnels de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Aménagement, Logement et Habitat
Résumé
Approbation du transfert des personnels de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Aménagement, Logement et Habitat
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation du transfert des personnels du Département des Bouches-du-Rhône auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) et Fonds de Solidarité Logement (FSL)
Résumé
Approbation du transfert des personnels du Département des Bouches-du-Rhône auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) et Fonds de Solidarité Logement (FSL)
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement - Acquisition du bâtiment D de l'ensemble immobilier "Les carrés de Lenfant"
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation du montant des tarifs du Crématorium de Martigues pour l'année 2018
Résumé
La Métropole Aix-Marseille-Provence est compétente dans la gestion des services d'intérêt collectif et notamment en matière de crématorium. Dans ce cadre, il lui appartient de fixer les tarifs de crémation concernant le Crématorium de Martigues pour l'année 2018.