Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n 4 à la convention-cadre conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM), relatif à l'attribution d'une participation financière complémentaire pour le Projet métropolitain

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Compagnons Bâtisseurs Provence pour la réalisation d'une opération d'Auto Réhabilitation Accompagnée et de lutte contre la précarité énergétique sur le Territoire de La Ciotat et du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation d'une convention

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention pour l'animation des sites Natura 2000 FR9301601 "Côte bleue - chaîne de l'Estaque" et FR9312017 "Falaises de niolon" - Approbation d'une convention

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention pour l'animation du site Natura 2000 FR9301603 "Chaîne de l’Étoile - massifs du Garlaban" - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel n°3 relatif au marché n° 2012/49 relatif aux travaux d’infrastructures pour le projet de tramway de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Entreprise Eurovia Méditerranée

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 11 relatif au contrat d'exploitation de service transport public urbain avec la RTM

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Principal Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2017 et des Etats Spéciaux des Territoires

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de délégation de l'organisation du transport d'élèves et d'étudiants handicapés avec le Département des Bouches-du-Rhône

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la nouvelle assiette et du montant des redevances d'occupation du domaine privé par des équipements radioélectriques installés sur des biens immobiliers de la Métropole Aix-Marseille-Provence situés sur le périmètre du Territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2017 du Territoire Marseille Provence