Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation de zones naturelles dans le cadre de la révision générale du PLU pour la Commune de Bouc-Bel-Air
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation de zones naturelles ou à urbaniser dans le cadre de la révision générale du PLU pour la Commune de Peynier
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Réhabilitation du pôle d'activités de la Pile Budéou - Commune de Saint-Cannat - Bilan de clôture et quitus donné au mandataire
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Réhabilitation de la zone d'activités des Chabauds - Aménagement du bassin de rétention complémentaire de la Malle - Approbation de la convention de mise à disposition d'ouvrage entre la Communauté du Pays d'Aix et la Commune de Bouc-Bel-Air
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Attribution de subventions aux associations à caractère économique - Année 2012
Résumé
Intervention économiques
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Subventions aux associations à caractère économique - Paiement du solde 2010 à l'Association Club des Créateurs d'Entreprises 13 (CCE 13)
Résumé
Intervention économiques
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif de minimis aux entreprises lauréates du concours "Créer en Pays d'Aix"
Résumé
Intervention économiques
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Francis TAULAN
Objet
Attribution de subventions au titre de l'année 2012 aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Christian LOUIT
Objet
Attribution de subventions exceptionnelles aux organismes publics pour l'aide à l'organisation de manifestations et l'octroi de prix communautaires aux étudiants
Résumé
Enseignement supérieur et recherche
Délibération du 05/04/2012
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Christian LOUIT
Objet
Attribution de subventions de fonctionnements à des organismes publics - Conventions de partenariats avec l'Université d'Aix-Marseille et modalités d'exécutions
Résumé
Enseignement supérieur et recherche