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Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la création d'une ligne de tramway entre le boulevard Longchamp et la Belle de Mai à Marseille

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation des principes de mise en oeuvre des mesures compensatoires relatives aux espèces protégées dans le cadre de l'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Florides à Marignane

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Budget Principal de la Métropole - Approbation de l'affectation complémentaire de l'opération d'investissement "Participations diverses"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°15 à la convention du 18 décembre 1972 relative à la gestion et à l'extension du Marché d'Intérêt National de Marseille

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Création de centrales photovoltaïques sur des équipements métropolitains"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Salon-de-Provence - Engagement de la procédure de modification n°7

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Quartier de Gare - Redynamisation du centre-ville Aubagne"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Etudes urbaines - Territoire Marseille Provence"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Etudes sectorielles de grande échelle"

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Suivi et modifications des SCOTs sur le territoire métropolitain"

Résumé