Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille pour le suivi de l’exécution des opérations subventionnées par la Ville de Marseille dans le cadre du contrat de Ville intercommunal 2015-2020
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour continuer l'animation du site "Plateau de l'Arbois" sur la période 2017-2020 dans le cadre de l'appel à projet 2017 Natura 2000 du FEADER
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Approbation de la convention de partenariat avec l’Association Economie Solidaire et Insertion Active (ESIA)
Résumé
Approbation de la convention de partenariat entre la Métropole d’Aix-Marseille Provence et l’Association Economie Solidaire et Insertion Active (ESIA)
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation d'une convention avec le Grand Port Maritime de Marseille pour la mise en oeuvre du Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard
Objet
Approbation des conventions relatives à l'octroi de subventions aux entreprises dans le cadre du Fonds d'Innovation Marseille Provence (FIMP)
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Demande de subvention d'investissement relative à la mission de maîtrise d'œuvre en vue de l'augmentation de la capacité de la STEP de Rassuen sur la commune d'Istres
Résumé
Demande de subvention d'investissement relative à la mission de maîtrise d'œuvre en vue de l'augmentation de la capacité de la STEP de Rassuen sur la commune d'Istres.
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Via Marseille Fos pour l'exercice 2017 - Approbation de la convention d'objectifs
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation d'une convention de cofinancement avec L’État, La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et le Grand Port Maritime de Marseille pour la réalisation des études, acquisitions foncières et travaux du contournement de Martigues - Port-de-Bouc
Résumé
Convention de cofinancement entre L’État, La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, la Métropole Aix-Marseille-Provence Pays de Martigues et le Grand Port Maritime de Marseille pour la réalisation des études, acquisitions foncières et travaux du contournement de Martigues – Port-de-Bouc
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à titre onéreux d’une habitation cadastrée AW 117 et AW 479 située sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts propriété de Madame Gautier Marie-Jeanne épouse Eyries
Résumé
Acquisition amiable d’une habitation cadastrée AW 117 et AW 479 située sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts propriété de Madame GAUTIER Marie-Jeanne épouse EYRIES
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention conclue avec l'entreprise Catalyse