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Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille pour le suivi de l’exécution des opérations subventionnées par la Ville de Marseille dans le cadre du contrat de Ville intercommunal 2015-2020


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour continuer l'animation du site "Plateau de l'Arbois" sur la période 2017-2020 dans le cadre de l'appel à projet 2017 Natura 2000 du FEADER


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial


Objet

Approbation de la convention de partenariat avec l’Association Economie Solidaire et Insertion Active (ESIA)


Résumé

Approbation de la convention de partenariat entre la Métropole d’Aix-Marseille Provence et l’Association Economie Solidaire et Insertion Active (ESIA)

Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine


Objet

Approbation d'une convention avec le Grand Port Maritime de Marseille pour la mise en oeuvre du Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Approbation des conventions relatives à l'octroi de subventions aux entreprises dans le cadre du Fonds d'Innovation Marseille Provence (FIMP)


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Demande de subvention d'investissement relative à la mission de maîtrise d'œuvre en vue de l'augmentation de la capacité de la STEP de Rassuen sur la commune d'Istres


Résumé

Demande de subvention d'investissement relative à la mission de maîtrise d'œuvre en vue de l'augmentation de la capacité de la STEP de Rassuen sur la commune d'Istres.

Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Via Marseille Fos pour l'exercice 2017 - Approbation de la convention d'objectifs


Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation d'une convention de cofinancement avec L’État, La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et le Grand Port Maritime de Marseille pour la réalisation des études, acquisitions foncières et travaux du contournement de Martigues - Port-de-Bouc


Résumé

Convention de cofinancement entre L’État, La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, la Métropole Aix-Marseille-Provence Pays de Martigues et le Grand Port Maritime de Marseille pour la réalisation des études, acquisitions foncières et travaux du contournement de Martigues – Port-de-Bouc

Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d’une habitation cadastrée AW 117 et AW 479 située sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts propriété de Madame Gautier Marie-Jeanne épouse Eyries


Résumé

Acquisition amiable d’une habitation cadastrée AW 117 et AW 479 située sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts propriété de Madame GAUTIER Marie-Jeanne épouse EYRIES

Délibération du 13/07/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention conclue avec l'entreprise Catalyse