Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à la mise en place d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable sur le territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Demande de subvention d'investissement relative à la mise en place d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable sur le territoire Istres-Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Modification de la délibération N°EMP 001-2734/17/CM du 19 octobre 2017 relative au développement des clauses sociales d'insertion dans les procédures de consultation des marchés publics

Résumé

Modification de la délibération N°EMP 001-2734/17/CM du 19 octobre 2017 relative au développement des clauses sociales d'insertion dans les procédures de consultation des marchés publics

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de prestation de service entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône en matière d'instruction du droit des sols

Résumé

Approbation de la convention de prestation de service entre la Métropole Aix-Marseille Provence et la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône en matière d'instruction du droit des sols

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la SPLA Pays d'Aix Territoires en vue de la réalisation du pont de la Guiramande à Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de service avec la Ville de Marseille au titre de la mission "suivi technique des opérations portant sur le territoire de Marseille et relatifs à la compétence Aménagement"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n° 6 relatif à la Convention Publique d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de Lavalduc à Fos-sur-Mer

Résumé

Avenant 6 de prolongation de la CPA de la ZAC de Lavalduc

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Soutien financier et logistique à la réalisation du voyage de la frégate Hermione et à sa première escale au Vieux Port de Marseille

Résumé

Le prochain grand voyage de l’Hermione est programmé pour le printemps 2018, délai requis pour réunir les financements nécessaires, avec pour destination les ports des rivages français et étrangers de la Méditerranée. Un périple de plus de 4 mois, de Février, à Juin 2018 au départ de Rochefort, et plus précisément du 12 au 16 avril 2018 à Marseille. A ce titre, l’Association Hermione-La Fayette propose aux collectivités et établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), candidats à une escale de l’Hermione, d’apporter leur soutien financier et logistique à la réalisation du voyage de la frégate. En retour, les villes ou EPCI bénéficieront de contreparties associées à l’image de la frégate, sa notoriété, et son impact auprès du grand public et des medias. La Métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP) a souhaité accueillir L’Hermione sur son Territoire, dans le Vieux Port de Marseille du 12 au 16 avril 2018 . Le navire sera amarré "bord à quai" quai de la Fraternité dans le Vieux Port de Marseille. Le bateau sera ouvert au public .

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Présentation du rapport annuel 2016 de la SMA Vautubière, délégataire du service public de traitement des déchets ménagers et assimilés par enfouissement et stockage, pour le Territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain de l'extrémité désaffectée de l'impasse de la Rouguière à Marseille - 11ème arrondissement

Résumé

Le transfert de l'impasse de la Rouguière par la Ville de Marseille a porté sur toute sa longueur bien qu'il existe à mi-chemin un ancien portail. Au delà, l'impasse est impraticable (talus de terre, ordures et carcasses de voitures'y entassent). Le propriétaire desservi souhaite acquérir la partie obstruée pour crée un Hôtel d'entreprise.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d'activité 2016 du délégataire de service public pour la desserte maritime de l'Archipel du Frioul