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Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Demande de subventions pour la réalisation de la modélisation mathématique du réseau séparatif de Marseille, la mise à jour de la modélisation mathématique du réseau unitaire de Marseille et la modernisation du réseau unitaire - Phase 2


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention constitutive de groupement de commandes relative à l’opération de restructuration des réseaux publics d’eau potable et d’assainissement du Cours Carnot sur la commune de Pélissanne


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Projet de Rénovation Urbaine des Canourgues - Demande de subventions au titre du protocole de préfiguration


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Travaux sur le réseau des eaux usées le long des Berges de la Touloubre à Grans - Demande de subvention d'investissement auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse


Résumé

Demande subvention Agence Eau Rhône Méditerranée Corse, travaux Touloubre à Grans

Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Projet de Rénovation Urbaine des Canourgues - Approbation d'une convention de groupement de commande avec la Commune de Salon-de-Provence


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Madame CESARI Martine


Objet

Mise à disposition d’un espace pour la participation de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais au Salon des Maires, des Elus locaux et des décideurs publics des Bouches-du-Rhône


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition des services municipaux pour l’entretien des Zones d’Activités Métropolitaines sur la commune de Velaux


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition des services municipaux pour l’entretien de la Zone d’Activités Métropolitaine des Roquassiers sur la commune de Salon de Provence


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Attribution de subventions au titre des aides directes aux commerçants et artisans dans le cadre de la deuxième tranche de l’opération urbaine FISAC sur le Territoire du Pays Salonais


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Logirem pour l’opération Clos des Guigues à La Fare-les-Oliviers