Délibération du 19/09/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Demande de subventions pour la réalisation de la modélisation mathématique du réseau séparatif de Marseille, la mise à jour de la modélisation mathématique du réseau unitaire de Marseille et la modernisation du réseau unitaire - Phase 2
Délibération du 19/09/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation de l’avenant n°1 à la convention constitutive de groupement de commandes relative à l’opération de restructuration des réseaux publics d’eau potable et d’assainissement du Cours Carnot sur la commune de Pélissanne
Délibération du 19/09/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Projet de Rénovation Urbaine des Canourgues - Demande de subventions au titre du protocole de préfiguration
Délibération du 19/09/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Travaux sur le réseau des eaux usées le long des Berges de la Touloubre à Grans - Demande de subvention d'investissement auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
Résumé
Demande subvention Agence Eau Rhône Méditerranée Corse, travaux Touloubre à Grans
Délibération du 19/09/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Projet de Rénovation Urbaine des Canourgues - Approbation d'une convention de groupement de commande avec la Commune de Salon-de-Provence
Délibération du 19/09/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Madame CESARI Martine
Objet
Mise à disposition d’un espace pour la participation de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence / Territoire du Pays Salonais au Salon des Maires, des Elus locaux et des décideurs publics des Bouches-du-Rhône
Délibération du 19/09/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition des services municipaux pour l’entretien des Zones d’Activités Métropolitaines sur la commune de Velaux
Délibération du 19/09/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition des services municipaux pour l’entretien de la Zone d’Activités Métropolitaine des Roquassiers sur la commune de Salon de Provence
Délibération du 19/09/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Attribution de subventions au titre des aides directes aux commerçants et artisans dans le cadre de la deuxième tranche de l’opération urbaine FISAC sur le Territoire du Pays Salonais
Délibération du 19/09/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Logirem pour l’opération Clos des Guigues à La Fare-les-Oliviers