Délibérations

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC du Carreau de la Mine - Commune de Meyreuil - Réservation du lot I

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Prolongation de l'occupation du domaine public de l'entreprise ICDD - Pépinière d'entreprises innovantes de Meyreuil

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Organisation du concours projets d'innovation - Validation des prix

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Politique de subvention en faveur des opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi

Résumé

Emploi

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Dossier de demande de subvention globale FSE 2011/2012

Résumé

Emploi

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Aides - Attributions de subventions exceptionnelles aux organismes publics - Octroi Prix Lauréats Universitaires - Fonctionnement

Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Aides - Conventions - CRA - IUAR - GREDIAUC - Octroi de subventions exceptionnelles et prix communautaire - Années universitaires 2010/2011 - Fonctionnement - Université Paul Cézanne

Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Aides - Convention Faculté d'Economie Appliquée - FEA - Octroi de subvention exceptionnelle pour l'année universitaire 2010/2011 - Fonctionnement - Université Paul Cézanne

Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Aides - Convention Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires d'Aix-Marseille - CROUS - Octroi d'une subvention exceptionnelle pour l'année universitaire 2010/2011 - Fonctionnement

Résumé

Enseignement supérieur et recherche