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Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Fos-sur-Mer - Engagement de la procédure de modification simplifiée n° 1

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable du projet d'extension de la Zone d'Activités Economiques de la Pile à Saint-Cannat

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté de la Diligence à Saint-Cannat

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial pour l'opération de Coudourousse à Meyrargues entre la Métropole et Urban Foncier

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets - Approbation de la Convention de participation constructeur avec la SARL IMMOPI et la SAS CAP INVEST 2

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n° 5 à la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de la Plate-forme de Clésud sur les communes de Grans et Miramas

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n° 6 à la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de Trigance sur la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n° 7 à la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Cognets-Sud sur la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 5 à la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Craux sur la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n° 5 à la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Tubé sur la commune d'Istres

Résumé