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Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Présentation du rapport d'activités 2020 du délégataire de service public pour la gestion et l'exploitation de la piscine intercommunale Cap Provence à Cassis

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée section AY numéro 130 pour la mise en œuvre de l'opération Régulation et dérivation du Vabre de la Goule commune de Pélissanne

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'un abondement à la régie équestre du Mas de Combe 2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'un abondement pour l'exercice 2022 au profit de la Régie du Golf Ouest Provence Miramas

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une contribution financière au profit de la "Régie de la Halle d'Athlétisme de Miramas" pour l'exercice 2022

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention au profit du comité de judo des Bouches-du-Rhône pour l'organisation d'une étape de l'itinéraire des champions 2021 - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de Habitat Marseille Provence des emprises foncières nécessaires à la création des voies nouvelles U 236 et U299 à Marseille 14 ème arrondissement - Projet de rénovation urbaine Saint-Joseph - Abrogation de la délibération n°URB 004-4350/18/BM du 18 octobre 2018

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à la Commune d'Aix-en-Provence des parcelles CN 64 et CN 65 Lieu-dit L'Aigle d'Or et CN 253, CN 254, CN 255, CN 256 et CN 210 Lieu-dit Avenue Camille Pelletan à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux d'un terrain sur la zone d'activité Euroflory à Berre l'Etang conjointement aux sociétés LK Interactive et Marius Traiteur

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec Monsieur Stéphane Jove

Résumé