Délibérations

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'Aménagement - Parc Corot à Marseille 13ème arrondissement - Approbation du projet simplifié d'acquisition publique du bâtiment C - Syndicat secondaire "bâtiment C" - Demande de déclaration d'utilité publique en vue de l'expropriation au profit du concessionnaire CDC Habitat Action Copropriétés suite à l'ordonnance de déclaration de carence du syndicat secondaire des copropriétaires

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Copropriété du Parc Corot à Marseille 13ème arrondissement - Approbation de l'avenant 2 à la convention de financement des travaux d'urgence pour le syndicat secondaire du bâtiment C - Augmentation de la subvention Métropole

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'aménagement ensemble immobilier du Parc Kallisté à Marseille 15ème arrondissement - copropriété du bâtiment E - Présentation du projet d'acquisition publique du bâtiment E en vue de sa démolition.

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'aménagement ensemble immobilier du Parc Kallisté à Marseille 15ème arrondissement - copropriété du bâtiment G - Présentation du projet simplifié d'acquisition publique du bâtiment G en vue de sa démolition

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du protocole d'intention relatif au relogement des habitants de la résidence Bassens II à Marseille 15ème arrondissement et aux mesures d'accompagnement dans le cadre du Projet des phases 1 & 2 de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'un contrat de relance de la construction du logement avec l'Etat

Résumé

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition partielle d'un agent de la Ville d'Aubagne auprès de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'office Public 13 HABITAT d'emprises de terrain situées Chemin de la Grave à Marseille 13ème arrondissement, dans le cadre du PAE les Paranques/La Claire - Réalisation de la voie U372 - Régularisation de la délibération URBA 016-9725/21/BM du 15 avril 2021

Résumé

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec le Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Team 13

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de financement avec l'Etat et la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur portant sur l'accessibilité des quais et la réalisation d'une passerelle ville/ville à la gare ferroviaire de Miramas

Résumé