8510 résultat(s)

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Commune de Venelles sur le site "Venelles Centre-ville"

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation de l'avenant n°5 à la convention d'intervention foncière conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Commune de Vitrolles - Secteur Aymards – Couperigne - Estroublans

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Territoire du Pays d'Aix - Compléments aux modalités de concertation

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Règlement Local de Publicité Intercommunal du Territoire du Pays d'Aix - Compléments aux modalités de concertation

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Venelles - Révision générale - Bilan de la concertation et arrêt du projet

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Peynier – Modification n°2 - Abrogation de la délibération portant engagement de la modification n°2

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Mimet - Révision allégée n°1 - Abrogation partielle de la délibération portant engagement de la révision allégée

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Simiane-Collongue - Modification n°3 - Approbation

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial sur la zone de projet Léon Arnoux à Pertuis entre la Métropole, la Commune, le Syndicat Durance Luberon et la Société SCCV Saint Roch

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation de la convention d'adhésion de la commune de La Roque-d’Anthéron au programme national Petites Villes de Demain

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme