Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'une convention relative à l'occupation du domaine public de la Métropole Aix-Marseille-Provence par des équipements de radiotéléphonie - Site existant - Parking Bellegarde - Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'une convention relative à l'occupation du domaine public de la Métropole Aix-Marseille-Provence par des équipements de radiotéléphonie - Site existant - Parking Pasteur - Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'une convention relative à l'occupation du domaine public de la Métropole Aix-Marseille-Provence par des équipements de radiotéléphonie - nouveau site - Parking Gèze - Pinède 2 - Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement pour la mise en œuvre du programme "Soft Landing Provence Africa Connect" 3ème édition - Approbation de conventions - MGDIS n°13020, n°12955 et n°13019
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion au CLUSIF - Club de la sécurité de l'information français et paiement de la cotisation 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion au Club de la Sécurité Numérique des Collectivités (CSNC) et paiement de la cotisation 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'AFCDP - Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel et paiement de la cotisation 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Chaire de Génie urbain de l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation des nouveaux règlements intérieurs des Aires d'accueil des Gens du voyage de Bargemont à Martigues, Saint Menet à Marseille, et Les Molières à Miramas
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du bilan de la concertation règlementaire préalable à la procédure de déclaration d'utilité publique relative à la transformation en logements locatifs sociaux et à la réhabilitation de la copropriété Maison Blanche à Marseille 14ème arrondissement
Résumé