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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du contrat d'objectifs et de moyens entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et de l'office métropolitain Provence Métropole Logement

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de financement avec l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et SNCF Réseau portant sur les études d'Avant-Projet/Projet/Dossier de Consultation des Entreprises pour la phase 2 des travaux de régénération de la ligne dite de "la Côte Bleue"

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention d'application du volet Mobilité 2023-2027 du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 pour les Bouches-du-Rhône

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opération d'aménagement sous maitrise d'ouvrage de la Métropole

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de requalification de l'avenue de Cassis à Carnoux-en-Provence

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la SARL Easy Sten

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Batigère Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 46 logements locatifs sociaux dénommée "Paradis Vert" située 10 avenue de la Grognarde à Marseille 11ème arrondissement

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 8 logements locatifs sociaux dénommée "Le Murillo - Lot 2" située Rue Gabriel Audisio à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 23 logements locatifs sociaux dénommée "Les Restanques du Vallon Bat B - ULS" située 210 avenue de Frais Vallon à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative aux travaux du garage du 13 rue du docteur Barthélémy à Aubagne dans le cadre de l'opération d'extension du tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé