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Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Avis sur le projet de création d'un Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique Inscrit "Eglise Saint-Amand" situé sur la commune de Sénas et de la mise à enquête publique unique

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget annexe "Transports Métropolitains" - Budget Supplémentaire de l'exercice 2022

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Istres - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la procédure de modification simplifiée n° 5

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence - Budget Supplémentaire de l'exercice 2022

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Peyrolles-en-Provence - Approbation de la modification simplifiée n°1

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Cannat - Elaboration - Arrêt du projet

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix - Budget Supplémentaire de l'exercice 2022

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget principal - Budget Supplémentaire de l'exercice 2022

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget annexe "Collecte et Traitement des Déchets Métropolitain" - Budget Supplémentaire de l'exercice 2022

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes "Métropolitain" - Budget Supplémentaire exercice 2022

Résumé