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Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle Safe pour l'organisation de la deuxième édition du Salon Aerosud

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de financement relative à la requalification de la place Jean-Baptiste Comte sur la commune de Velaux dans le cadre de la compétence "Aires et Parcs de Stationnement"

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du protocole indemnitaire avec la Société Indigo au titre du COVID-19 pour l'exploitation du parc de stationnement Estienne d'Orves à Marseille

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une convention relative à la crémation des dons de corps à la science avec la Faculté de Médecine de Marseille- Abrogation de la délibération n° FBPA-033-11236/22/BM du 10 mars 2022

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 3 logements locatifs sociaux dénommée "Route de Velaux" située 2 Route de Velaux à Coudoux

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 17 logements locatifs sociaux dénommée "Coeur de Ville" située Traverse du Torrent du Pas de l'Etroit à Meyrargues

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert des garanties d'emprunts accordées initialement à la SA HLM 3F Sud vers la SA HLM 3F Résidences dans le cadre d'une cession de patrimoine

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagements sous maitrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Régie des eaux et de l'Assainissement du Bassin Minier et du Garlaban pour le financement des opérations d'investissements 2022 en infrastructures d'eau potable et d'assainissement

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant n° 9 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée conclue avec l'Epad Ouest-Provence pour la réalisation du mur anti-bruit sur la commune de Fos-sur-Mer le long de la Route Nationale (RN) 568

Résumé