Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 18/07/2013
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Rapport annuel pour l'exercice comptable 2012 et la saison 2012-2013 du délégataire du Grand Théâtre de Provence
Délibération du 18/07/2013
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Grand Théâtre de Provence et des Communes du Pays d'Aix - Avenant n°8 à la convention d'exploitation concernant l'Orchestre Philharmonique du Pays d'Aix
Délibération du 18/07/2013
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Délégation du Service Public pour l'exploitation et la gestion du Grand Théâtre de Provence et des Communes de la Communauté du Pays d'Aix. Approbation du choix du délégataire.
Délibération du 18/07/2013
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la convention d’objectifs pluriannuelle et multipartite 2012/2014 à l’association du Théâtre du Jeu de Paume, attribution d’une subvention au Festival International de Piano de La Roque et attribution d’une subvention exceptionnelle, avec avenant à la convention pluriannuelle, au Festival International d’Art Lyrique.
Délibération du 18/07/2013
Instance : Conseil
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Déclaration d’intérêt communautaire de l’étude de faisabilité d’une opération d’aménagement au Jas de Bouffan articulée autour du projet de rénovation et d’extension du Stade Maurice David à Aix-en-Provence
Délibération du 18/07/2013
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et garantie d'emprunt d'un montant de 44 568,15€ - Association PACT des Bouches-du-Rhône "3 cours Albéric Laurent" à Peynier - Acquisition/amélioration de 3 logements (PEX)
Résumé
Finances
Délibération du 18/07/2013
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et garantie d'emprunt d'un montant de 11 706,20€ - Association PACT des Bouches-du-Rhône "12 cours Albéric Laurent" à Peynier - Acquisition/amélioration de 1 logement (PEX)
Résumé
Finances
Délibération du 18/07/2013
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Mise à jour des références réglementaires du régime indemnitaire socle
Résumé
Ressources humaines
Délibération du 18/07/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Cession d'un terrain situé sur la Commune d'Aix-en-Provence - 250 Route de Sisteron en contrebas de l'ancienne RN96 section EA 131 à la Sacogiva pour la réalisation de logements
Résumé
Affaires juridiques
Délibération du 18/07/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Principe d'acquisition des anciens terrains et locaux de laBA 114
Résumé
Affaires juridiques