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Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'aménagement sur le Parc Corot passée avec CDC Habitat Actions Copropriétés à Marseille 13ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel des Collectivités au 31 décembre 2021 - Approbation de l'avenant 1

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'aménagement opération de restauration immobilière du Centre-Ville de La Ciotat conclue avec la Soleam - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2021 - Approbation de l'avenant 21

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de la mise en œuvre du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés sur le centre ancien d'Aubagne

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Parc Bellevue - Marseille 3ème arrondissement - Approbation des 3 conventions de plan sauvegarde sur les copropriétés D, E, et FGH de l'ensemble immobilier du Parc Bellevue

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'Aménagement - Approbation d'une convention de plan de sauvegarde pour la copropriété du Parc Corot à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation d'une convention de mandat d'études pour l'actualisation du dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté du Petit-Arbois à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réhabilitation de la pépinière CleanTech sur le Technopôle de l'Arbois

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention au réseau BGE Provence-Alpes-Méditerranée pour l'accompagnement à la création et à la reprise d'entreprises

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement APAVE SUD EUROPE SAS (mandataire)/CERTIFER SA concernant le marché contrôle technique règlementaire pour le prolongement de la ligne du Métro de Marseille de Bougainville vers le boulevard Capitaine Gèze et la création du pôle d'échanges

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société EGIS RAIL concernant le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en service du prolongement de la ligne 2 du métro de Bougainville-Capitaine Gèze et la création d'un pôle d'échanges

Résumé