Délibérations

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Aménagement de l'entrée de ville de Châteauneuf-le-Rouge RD7n/RD46 – Modification de la convention de financement entre la Communauté du Pays d'Aix, la Commune de Châteauneuf-le-Rouge et le Département des Bouches-du-Rhône

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Convention d'intervention foncière à court terme EPF / CPA – Approbation de l'avenant n°6

Résumé

Habitat

Rapporteur : Sophie JOISSAINS

Objet

Opération Centre Ancien de Trets – Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2013)

Résumé

Habitat

Rapporteur : Sophie JOISSAINS

Objet

ZAC communautaire Centre Ancien à Trets – Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2013)

Résumé

Habitat

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Attribution de la subvention pour l'année 2014 à l'ALPA liée à la convention d'objectifs pluriannuelle « gestion locative personnalisée et accompagnement des ménages » dans le cadre du dispositif de mobilisation du parc privé sur le territoire communautaire

Résumé

Habitat

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Actions et aides financières – Déclaration d'intérêt communautaire - « Route d'Ansouis » à Pertuis – 5 logements en location - accession – Mistral Habitat

Résumé

Habitat

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Diagnostic réactualisé, enjeux et choix du scénario pour un deuxième Programme Local de l'Habitat de la CPA (2015-2021)

Résumé

Habitat

Rapporteur : Sophie JOISSAINS

Objet

Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2013)

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Philippe ARDHUIN

Objet

Rapports du délégataire de la Délégation de Service Public pour l'animation et la gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix pour l'année 2013

Résumé

Gens du voyage

Rapporteur : Philippe ARDHUIN

Objet

Avenant n°2 à la convention de Délégation de Service Public des aires d'accueil des Gens du Voyage de la CPA – Gestion du Terrain de grands passages

Résumé

Gens du voyage