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Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_11 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Peynier


Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Attribution de subventions aux opérateurs inscrits dans le cadre de la programmation du PLIE 2015


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_12 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Peyrolles-en-Provence


Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Attribution de subventions aux Bureaux Municipaux de l'Emploi (BME) des communes pour les actions de collaboration dans le cadre du PLIE du Pays d'Aix


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_13 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Rousset


Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Approbation d'une convention cadre entre la CPA et la Société du Canal de Provence ayant trait au financement d'études et de travaux hydrauliques à vocation agricole


Résumé

Agriculture

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_14 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Saint-Estève-Janson


Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Attribution de subventions aux associations de commerçants et d'artisans de proximité


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_15 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Saint-Marc-Jaumegarde


Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Pierre SERRUS


Objet

Réponse à un appel à projets - Contrats de Structuration de Pôles Touristiques Territoriaux (SPôTT) lancé par le Secrétaire d'Etat chargé du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie Solidaire et demande de financement auprès de la Région PACA


Résumé

Tourisme et promotion du territoire