Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_11 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Peynier
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Attribution de subventions aux opérateurs inscrits dans le cadre de la programmation du PLIE 2015
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_12 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Peyrolles-en-Provence
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Attribution de subventions aux Bureaux Municipaux de l'Emploi (BME) des communes pour les actions de collaboration dans le cadre du PLIE du Pays d'Aix
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_13 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Rousset
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Approbation d'une convention cadre entre la CPA et la Société du Canal de Provence ayant trait au financement d'études et de travaux hydrauliques à vocation agricole
Résumé
Agriculture
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_14 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Saint-Estève-Janson
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Attribution de subventions aux associations de commerçants et d'artisans de proximité
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_15 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Saint-Marc-Jaumegarde
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Pierre SERRUS
Objet
Réponse à un appel à projets - Contrats de Structuration de Pôles Touristiques Territoriaux (SPôTT) lancé par le Secrétaire d'Etat chargé du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie Solidaire et demande de financement auprès de la Région PACA
Résumé
Tourisme et promotion du territoire