Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Opération "Cap Horizon" à Vitrolles - Demande de prorogation de la validité de la Déclaration d'Utilité Publique au profit de l'Établissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Autorisation de lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique au bénéfice de la SPLA Pays d'Aix Territoires en vue du réaménagement du quartier du Liourat à Vitrolles - Demande d'ouverture d'enquête publique préalable et d'enquête parcellaire
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de l'opération Maille 1 - Mercure sur la Commune de Miramas établi par l'EPAD Ouest Provence au 31 décembre 2022
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la ZAC de Lavalduc, sur la commune de Fos-sur-Mer établi par la SPL Sens Urbain au 31 décembre 2022
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de l'opération ZAC des Craux sur la commune d'Istres établi par l'EPAD Ouest Provence au 31 décembre 2022
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de l'opération ZAC du cours de la Rousse sur la Commune de Miramas établi par l'EPAD Ouest Provence au 31 décembre 2022
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 à la Convention d'Intervention Foncière conclue avec la commune de Miramas et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site "les Molières" à Miramas - Abrogation de la délibération n° URBA-021-14074/23/BM du 29 juin 2023
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une Convention d'Intervention Foncière en opération d'ensemble en phase réalisation conclue avec la commune de Miramas et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site "Pole gare Centre-ville" à Miramas - Abrogation de la délibération n° URBA-022-14075/23/BM du 29 juin 2023
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une Convention d'Intervention Foncière en opération d'ensemble en phase Impulsion-Réalisation conclue entre la commune de Miramas, l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le site "Sud Lac" à Miramas - Abrogation de la délibération n°URBA-023-14076/23/BM
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la Convention d'Intervention Foncière en phase réalisation conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pertuis - Secteur ZAC du Jas de Beaumont Sud à Pertuis - Abrogation de la délibération n°URBA-019-14072/23/BM du 29 juin 2023
Résumé