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Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Appui aux communes – ZAC communautaire Vitrolles CAP Horizon – Approbation du programme des équipements publics, de leur financement et du dossier de réalisation de la ZAC

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Vitrolles CAP Horizon – Déclaration d'Utilité Publique en vue d'expropriation et enquête parcellaire

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Appui aux Communes - Vitrolles CAP Horizon - Participation financière de la CPA à l'opération dite "Couperigne"

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Vitrolles CAP Horizon - Approbation de l'avenant n°2 au contrat de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Complément d'échangeur A8/A51 - Validation de l'Avant Projet Sommaire de la bretelle entre l'A51 nord et l'A8 ouest - Approbation de la convention entre la CPA et la Société ASF pour la réalisation des travaux - Validation du programme du carrefour Galice/Pagnol et approbation du transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage à la Ville d'Aix-en-Provence

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Voirie communautaire de contournement Sud d'Aix-en-Provence - Validation du programme de la section entre la RD65 et la RD9 - Autorisation de signer l'avenant à la convention avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Projet d'aménagement du quartier du Jas de Beaumont à Pertuis – Validation de l'étude d'impact du projet de ZAC à créer avant saisine de l'autorité environnementale de l'Etat

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Principe de participation de la CPA sur le projet de restructuration de la copropriété des Facultés à Aix-en-Provence

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire de l'opération d'aménagement Bel Ombre sur la commune de Bouc-Bel-Air

Résumé

Habitat

Délibération du 17/12/2015

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Opérations d'aménagement – Retrait de l'intérêt communautaire pour des opérations d'habitat

Résumé

Habitat