Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Sausset les Pins au titre de l'éclairage public de la commune
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de concession du réseau de transport public "La Métropole Mobilité" : Libébus, Bus de l'Etang étendu aux communes de Carry-Le-Rouet, Sausset-les-Pins et Châteauneuf-les- Martigues
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de la mise à jour du règlement intérieur d'utilisation des véhicules de la Métropole Aix-Marseille-Provence au bénéfice des élus et des agents
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Zone à Faibles Emissions mobilité du centre de Marseille - Mise en place de dispositifs en faveur du renouvellement de véhicules et d'aides à la mobilité pour les résidents de la ZFE
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la convention relative au financement des travaux de la 2ème phase de modernisation de la ligne ferroviaire Marseille-Gardanne-Aix-en-Provence, CPER 2015-2020
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Zone à Faibles Emissions mobilité du centre de Marseille - Mise en place de dispositifs en faveur du renouvellement de véhicules et d'aides à la mobilité pour les professionnels et associations de la ZFE
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la convention constitutive de création du service facturier (SFACT) de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service (additif n°13)
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SPL La Ciotat Shipyards - Autorisation donnée au Président de LCS de cumuler les fonctions de Président Directeur Général
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Création de la régie des crématoriums métropolitains
Résumé