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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du protocole transactionnel de fin de Contrat d'Obligation de Service Public - SPL Faconeo

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône et la commune de La Bouilladisse relative à la réalisation d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône et la commune d'Auriol relative à la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône et la commune de Roquevaire relative à la réalisation d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention pour la sécurité des parkings en ouvrages et aires de stationnement

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative à la mise à disposition de données Informatisées concernant les élèves scolarisés dans les collèges et lycées publics et privés sous contrat des Bouches-du-Rhône

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Accompagnement des employeurs par la Métropole Aix-Marseille-Provence dans la mise en œuvre d'un Plan de Mobilité Employeur ou Employeur Commun et mise à jour de la convention type d'engagement mutuel

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Conférence pour le Développement et l'Aménagement des Transports Urbains et paiement de la cotisation pour l'année 2024

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Association Nationale pour les Transports Educatifs de l'Enseignement Public et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Observatoire Régional des Transports et paiements des cotisations pour les années 2023 et 2024

Résumé