Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la convention constitutive de création du service facturier (SFACT) de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service (additif n°13)
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SPL La Ciotat Shipyards - Autorisation donnée au Président de LCS de cumuler les fonctions de Président Directeur Général
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Création de la régie des crématoriums métropolitains
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la dissolution de la RICVD
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
La Métropole des transitions - Rapport Annuel de Développement durable portant sur l'année 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY
Objet
Approbation du Nouveau Règlement Intérieur du Conseil des Jeunes Métropolitains
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Modification du règlement intérieur du Conseil de développement annexé au règlement intérieur du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Rapport d'activités annuel retraçant l'activité de la Métropole en application de l'article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2023
Résumé