Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Ville de Marseille pour le paiement des prestations relatives à la propreté des plages de Marseille par la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Par la convention n° 2017-81202 (référencée 17/0135 pour AMP), la Ville de Marseille a confié à la Métropole Aix Marseille Provence l’entretien et le nettoyage des plages de Marseille pour un montant total annuel de 1 033 745 € TTC, faisant suite à la convention précédente, arrivée à échéance le 1er octobre 2016. La nouvelle convention, bien que notifiée le 21 février 2017, a commencé à être exécutée dès le 2 octobre 2016, afin d’assurer la continuité du nettoyage des plages de Marseille. Il y a lieu d’assurer le règlement des prestations réalisées, entre le 2 octobre 2016 et le 21 février 2017.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une subvention d'investissement de 45 000 € à l'association Diocésaine Basilique Notre-Dame de la Garde pour l'aménagement ainsi que la réhabilitation du parking de Notre-Dame de la Garde - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Demande de fonds de concours au Conseil Départemental des Bouches du Rhône relative au financement des 6 Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi du territoire métropolitain

Résumé

Insertion et Emploi – Demande de fonds de concours au Conseil Départemental des Bouches du Rhône relative au financement des 6 Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi du territoire métropolitain

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation de l'avenant 1 à l'annexe 1 de la convention 17/0135 relative à la gestion de la propreté des plages de Marseille par la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention relative à la mise à disposition, à titre onéreux, de matériels informatiques, de téléphonie et des véhicules avec la commune d'Istres - Abrogation de la délibération n° FAG 008-2255/17/BM

Résumé

Convention de mise à disposition, à titre onéreux, de matériels informatiques, de téléphonie et des véhicules entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune d'Istres

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n 4 à la convention-cadre conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM), relatif à l'attribution d'une participation financière complémentaire pour le Projet métropolitain

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Compagnons Bâtisseurs Provence pour la réalisation d'une opération d'Auto Réhabilitation Accompagnée et de lutte contre la précarité énergétique sur le Territoire de La Ciotat et du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation d'une convention

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention pour l'animation des sites Natura 2000 FR9301601 "Côte bleue - chaîne de l'Estaque" et FR9312017 "Falaises de niolon" - Approbation d'une convention

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention pour l'animation du site Natura 2000 FR9301603 "Chaîne de l’Étoile - massifs du Garlaban" - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel n°3 relatif au marché n° 2012/49 relatif aux travaux d’infrastructures pour le projet de tramway de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Entreprise Eurovia Méditerranée