19435 résultat(s)

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Principal Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2016

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Club des Villes et Territoires Cyclables

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe des Transports Métropolitains- Affectation des résultats de l'exercice 2016

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes Métropole Aix-Marseille Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2016 du territoire Marseille Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe des Transports Métropolitains- Adoption du Budget Supplémentaire 2017

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2016 des budgets du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Supplémentaire 2017 - Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à La Société d’HLM Néolia pour le financement de l’opération d’acquisition en VEFA Parc social public de 26 logements "Saint Gabriel", située 32 Rue Saint Gabriel à Marseille 14ème arrondissement

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d’emprunt accordée à la SOLEAM pour les besoins de financement de la Zone d’Aménagement le Vallon Regny à Marseille