Délibérations

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation d'une convention relative à l'échange de données géoréférencées à moyenne échelle avec GRDF dans le cadre des concessions pour le service public de distribution de gaz sur le territoire métropolitain

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation de la convention 2017-2018 de soutien financier à l'association Hespul et attribution d'une subvention

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l’Agence Locale de l’Energie et Climat (ALEC) et paiement de la cotisation 2017

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l’euro symbolique d’emprises foncières appartenant à l’ASL Lou Campestre pour l’aménagement du boulevard Emile Zola à Roquefort-la-Bédoule

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre gratuit auprès de la SCI Désirée Clary de l’assiette foncière de la rue Gérin-Ricard à Marseille 3ème arrondissement en vue de son intégration dans le domaine public routier métropolitain

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle appartenant à M. Masson - Benoit Renaud sise impasse de la Source à Ensuès la Redonne

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Internationale des Parcs Scientifiques (IASP) et paiement de la cotisation 2017

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une emprise foncière appartenant à Madame Boucabeille pour la création d’une voie de liaison entre l’avenue Colgate et le boulevard du chalet- PRU Soude Hauts de Mazargues à Marseille 9ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association France Urbaine

Résumé

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association France Urbaine

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Echange sans soulte de parcelles de terrain situées rue Saint Pierre entre Habitat Marseille Provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence