Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Famille et Provence pour le financement de l’opération d’acquisition en VEFA de 12 logements locatifs sociaux situés Chemin de Fontenelle à Mallemort, Clos du Roure Lot 21
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Famille et Provence pour le financement de l’opération de construction de 5 logements locatifs sociaux situés Lieu-dit Le Village à Mallemort, Rue Lamanon
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d’emprunt à la Société Anonyme Neolia pour le financement de l'opération "Le vieux Pigeonnier" de 43 logements, située Avenue des combattants d'Afrique du N. à Marignane
Résumé
Approbation d'une Garantie d’emprunt à la Société Anonyme NEOLIA pour le financement de l'opération "Le vieux Pigeonnier" de 43 logements, située Avenue des combattants d'Afrique du N. à MARIGNANE 13700.
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l'exercice 2016 du Territoire Istres-Ouest Provence
Résumé
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte de Gestion de l'exercice 2016 du Territoire Istres-Ouest Provence.
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Budgets annexes des Transports de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016 du Territoire Marseille Provence
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte Administratif de l’exercice 2016 et des Etats Spéciaux des Territoires
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes des Transports de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2016
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2016 du Territoire Marseille Provence
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2016 et des Etats spéciaux des territoires