Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées annexé au Plan Local d'Urbanisme révisé de la commune de Sénas

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées annexé au Plan Local d'Urbanisme révisé de la commune de Salon-de-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de la convention-cadre de formation 2017 avec le CNFPT

Résumé

Approbation de la convention-cadre de formation 2017 avec le CNFPT

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

ZAC de la Burlière à Trets - Avis de la Métropole dans le cadre de la révision générale du PLU de la commune de Trets

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Rapport sur l’emploi des travailleurs handicapés

Résumé

Rapport sur l’emploi des travailleurs handicapés

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Modification du règlement intérieur du Comité Consultatif du Massif de Sulauze pour la mise en œuvre des travaux prévus au Plan de Massif de Protection des Forêts Contre l'Incendie du Massif de Sulauze (anciennement PIDAF).

Résumé

Modification du règlement intérieur du Comité Consultatif du Massif de Sulauze pour la mise en œuvre des travaux prévus au Plan de Massif de Protection des Forêts Contre l'Incendie du Massif de Sulauze (anciennement PIDAF).

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Désignation du Directeur de la Régie Golf Ouest Provence Miramas

Résumé

Désignation du Directeur de la Régie Golf Ouest Provence Miramas.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par l'EPAD au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2016

Résumé

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par l'EPAD au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2016.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par la SPL ADOP au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2016

Résumé

Approbation des Comptes Rendus des Activités Concédées établis par la SPL ADOP au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2016

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - adoption des budgets supplémentaires 2017 du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Approbation du budget supplémentaire 2017 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence.