Délibérations

Rapporteur : Vincent LANGUILLE

Objet

Approbation d'un avenant à la convention de partenariat à l'association Acoucite pour son programme d'actions 2022 de l'observatoire de l'environnement sonore

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Vincent LANGUILLE

Objet

Décision de non-classement du réseau de chaleur d'Aix-en-Provence

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Vincent LANGUILLE

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association LATECOERE - AEROPOSTALE pour le développement d'une aviation à propulsion énergie électrique sur l'Aérodrome des Milles à Aix-en-Provence

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Michel RUIZ

Objet

Constitution d'une servitude de passage et aménagement des pistes DFCI CC 108, Massif Chaîne des Côtes-Trévaresse à Rognes et SV 211, Massifs de Concors Sainte-Victoire à Saint-Antonin-sur-Bayon

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Eric GARCIN

Objet

Mise en œuvre de la Convention d’Intervention Foncière (CIF) métropolitaine – Intervention sur les Communes d’Aix-en-Provence, Coudoux, Eguilles, Fuveau, Jouques, Lambesc, La Roque-d’Anthéron, Le Puy-Sainte-Réparade, Meyrargues, Rognes, Rousset, Saint-Cannat, Saint-Estève-Janson, Simiane-Collongue, Trets et Ventabren

Résumé

Développement économique et emploi

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'appel à projet 2022 du Plan de paysage

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Renouvellement de la convention de collaboration avec l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence pour le label Vignobles et Découvertes

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention d'autorisation d'occupation du domaine public avec l'Association "Meyreuil Environnement" pour la gestion de la donnerie

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation du plan d’actions de lutte contre le gaspillage alimentaire 2022-2025

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Rapport annuel d'activité 2021 sur le Prix et la Qualité du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau