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Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM ADOMA pour le financement de l'opération de construction de 160 logements locatifs sociaux dénommée "Le Ponant" située Avenue du Ponant à Miramas

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM ADOMA pour le financement de l'opération de construction de 25 logements locatifs sociaux dénommée "Jean Moulin" située 1 Rue Marcel Gaussorgues à Port-de-Bouc

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM ADOMA pour le financement de l'opération de construction de 171 logements locatifs sociaux dénommée "Rassuen_RS" située 1 Avenue Ange Bertolloti à Istres

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements sociaux dénommée "Résidence Côté Village" située Route des Michels à Fuveau

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM ADOMA pour le financement de l'opération de construction de 25 logements locatifs sociaux dénommée "Rassuen_PF" située 1 Avenue Ange Bertolloti à Istres

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM ADOMA pour le financement de l'opération de construction de 110 logements locatifs sociaux dénommée "Jean-Jacques Rousseau" située Rue Marcel Gaussorgues à Port-de-Bouc

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération de réhabilitation de 94 logements sociaux dénommée "Les Jonquilles" située 2 Impasse Ravel à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Remise gracieuse des pénalités et des retenues au marché public de travaux des bâtiments en ligne Nord n°Z230291F00 - Extension Nord/Sud du tramway de Marseille - Phase 1

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation d'une convention d'autorisation de travaux avec la Société Lovely Planet pour la réalisation du Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos.

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Remise gracieuse des retenues aux marchés publics du bâtiment Dromel-Montfuron - Extension Nord/Sud du tramway de Marseille - Phase 1

Résumé