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Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de la convention d'hébergement et d'exploitation régulière du module "arrêtés de circulation" de l'application SITEV au profit de la Commune de Marseille

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes permanent et généraliste en vue de la passation de marchés publics avec des communes de l'aire métropolitaine ainsi que leurs EPA et EPIC (CCAS, Office du tourisme...)

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant de prolongation de la convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'Union Groupements d'Achats Publics (UGAP) par la Métropole et le Conseil Départemental des Bouches du Rhône

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'un protocole d'accord indemnitaire avec la société Eurofiber dans le cadre du marché d'abonnement de trois lignes téléphoniques pour la halle d'athlétisme à Miramas

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'un protocole d'accord indemnitaire avec la société EUROFIBER dans le cadre du marché portant sur l'équipement du site 1, Rue des Lauriers à Miramas

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL

Objet

Actualisation du régime des astreintes de la Métropole

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL

Objet

Mise à jour des tarifs de prestations M+

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention cadre de partenariat 2026-2029 entre la Métropole et l'Institut Méditerranéen de la Ville et des Territoires (IMVT) regroupant l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Marseille, l'Institut d'Urbanisme et d'Aménagement Régional d'Aix-Marseille Université et l'Ecole Nationale Supérieure de Paysage

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Approbation d'un rectificatif d'erreur matérielle dans la délibération n° FBPA-049-18419/25/BM relative à l'approbation d'un protocole indemnitaire avec la commune de Châteauneuf-les-Martigues relatif à l'utilisation de la station de carburant du centre technique municipal

Résumé