Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Renouvellement de la Convention Territoriale d'Exercice Concertée (CTEC) relative à l'enseignement supérieur et à la recherche, liant la Région Sud PACA et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la période 2025 à 2031
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation de la nouvelle convention de gestion de l'Espace de la Confluence avec la commune d'Auriol du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2028
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Accord de principe pour l'apport d'un soutien financier au projet "Safe Place For Science" porté par l'université d'Aix-Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MENET
Objet
Modification de la composition du capital de la SEMAGORA par l'entrée au capital de la Ville d'Aubagne et approbation des modifications des statuts
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Définition de l'intérêt métropolitain en matière de construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements sportifs - Modification de la délibération n° ATCS-015-18287/25/CM
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Modification du dispositif de soutien à la végétalisation et désimperméabilisation des parties communes des copropriétés
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une participation financière de la Métropole aux travaux de mise en sécurité des particuliers dans le cadre du programme de réduction de la vulnérabilité aux risques inondations “ALABRI” sur les bassins versants de l'Arc, la Cadière, la Touloubre et le pourtour de l'Etang de Berre
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de la redevance d'occupation du domaine public maritime pour les années 2025 et 2026 - Association Amicale des Plaisanciers de la Grande Bouche (APGB) - Port Abri du Rhône à Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du règlement Métropolitain du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Abrogation de la délibération TCM-017-15466/23/CM du 7 décembre 2023
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation des tarifs des redevances du domaine public maritime (DPM), tarifs et prestations annexes des ports pour l'année 2026 et mise en place des nouvelles modalités de prélèvement
Résumé