Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition Ecologique et Energétique
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Programme ACTEE + CHENE Saison 2 - Approbation d'avenants à certaines conventions du programme.
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition Ecologique et Energétique
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement du projet de chaudière biomasse du centre gérontologique de Montolivet à Marseille, dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition Ecologique et Energétique
Rapporteur : Madame Anne REYBAUD-DECROIX
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société SPUR Environnement au titre de ses prestations de collecte et de traitement des déchets diffus spécifiques au sein des déchèteries du secteur d'Aix-en-Provence exécutées hors marché
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition Ecologique et Energétique
Rapporteur : Madame Anne REYBAUD-DECROIX
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société HORANET au titre de ses prestations gestion du contrôle d'accès à l'ensemble des déchèteries ' Nord ' et ' Sud ' du pays Salonais exécutées hors marché
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition Ecologique et Energétique
Rapporteur : Madame Anne REYBAUD-DECROIX
Objet
Approbation de l'exonération partielle des pénalités de retard à la société EMZ ENVIRONNEMENT dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture d'abri-bacs et de bioseaux pour la collecte des déchets alimentaires
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cycle de l’eau, Mer et Littoral
Rapporteur : Monsieur Maxime MARCHAND
Objet
Approbation d'une convention d'occupation temporaire d'usage agricole sur le domaine public du Conservatoire du littoral en faveur de Stéphane Bufille - EARL Biobonum - Site Etang de Bolmon n°311 - sur la commune de Châteauneuf-les-Martigues - Abrogation de la délibération n° TCM-013-18970/25/BM du 15 décembre 2025
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Eau, Assainissement et Pluvial
Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT
Objet
Approbation d'une convention de récupération de chaleur sur les eaux brutes du Canal de Marseille, conclue entre la société DALKIA et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Eau, Assainissement et Pluvial
Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec les consorts Amblard commune de Vernègues - Station de filtration
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition Ecologique et Energétique
Rapporteur : Madame Anne REYBAUD-DECROIX
Objet
Création, composition et désignation des membres de la commission consultative d'élaboration et de suivi du plan métropolitain de prévention des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Eau, Assainissement et Pluvial
Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT
Objet
Approbation de la désignation par intérim du directeur de la Régie des Eaux et de l'Assainissement du Bassin Minier et du Garlaban
Résumé