Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18918 résultat(s)
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'une aide directe pour le logement social sur le secteur de Marseille Provence pour des opérations de réhabilitation réalisées dans le cadre du NPNRU
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de l'avenant n° 2 modificatif pour l'année 2025 à la convention Etat-Métropole
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution d'une subvention au Conseil Départemental de l'Accès au Droit en charge de la Maison de la Justice et du Droit de Marseille pour 2025
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société SOGEV (Société Générale d'Espaces Verts) dans le cadre de l'opération de création d'une station-service GAZ/GNV au Centre de Transfert Nord de Marseille
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Modification de la délibération n°URBA-045-17904/25/BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Salon de Provence dans le cadre de la requalification des espaces publics du quartier des Canourgues
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'un établissement d'accompagnement des enfants en fin de vie et de leur famille sur le Domaine de Conclué à Istres
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention pour l'étude et le financement d'aménagements provisoires autour de Maison Blanche avec l'EPAEM et la Ville de Marseille
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Projet Partenarial d'Aménagement - Concession d'aménagement "Noailles et Coeur Belle de Mai" - Approbation de l'engagement d'une Opération de Restauration Immobilière portant sur des immeubles situés dans l'OPAH-RU Noailles au profit de la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la Soleam dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain des Aigues Douces-La Lèque et des Comtes à Port-de-Bouc
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Projet Partenarial d'Aménagement - Concession d'aménagement "Noailles et Cœur Belle de Mai" - Approbation de l'engagement d'une Opération de Restauration Immobilière portant sur des immeubles situés dans l'OPAH-RU Belle de Mai au profit de la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence
Résumé