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Délibération du 16/11/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Vincent LANGUILLE

Objet

Présentation des Comptes Rendus d'Activités de Concession de distribution publique de gaz année 2019

Résumé

Environnement

Délibération du 16/11/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération Garde Régionale Forestière Grand Site Concors Sainte-Victoire - Année 2021

Résumé

Forêt

Délibération du 16/11/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation du rapport d'activité 2019 du concessionnaire pour la conception, construction et exploitation d'une installation de valorisation électrique de Biogaz de Décharge de l'ISDnD de l'Arbois située sur la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 16/11/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Déclassement et approbation de l'échange foncier des parcelles avec la mairie de Venelles en prévision de la reconstruction de la déchèterie sur un autre terrain

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 16/11/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Présentation des rapports annuels 2019 des exploitants (délégataires, régies et SPL) des services publics de l'assainissement et de l’eau potable

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 16/11/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation du rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’eau potable et de l'assainissement métropolitain

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 16/11/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Présentation du Compte-Rendu d'activité 2019 de la Concession de gestion du réseau de chauffage urbain d'Aix-en-Provence

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 16/11/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Stade Maurice David - Soutien exceptionnel aux clubs sportifs évoluant dans les installations du Pays d’Aix - Exonération partielle des redevances d’occupation domaniale pour Provence Rugby et l’AUC Rugby

Résumé

Sports

Délibération du 16/11/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Complexe sportif et de loisirs du Farigoulier – Approbation d’un avenant n°1 à la convention de Mandat de Maîtrise d'Ouvrage pour la commune de Pertuis pour la deuxième tranche des opérations de requalification et développement du site du Farigoulier

Résumé

Sports

Délibération du 16/11/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Approbation du pré-programme de la relocalisation de la piscine du Liourat à Vitrolles

Résumé

Sports