Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation du reclassement d'une voirie métropolitaine dans la voirie communale - Avenue Joliot Curie à Mallemort
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Adhésion à la charte Handicontacts développée par Parcours Handicap 13
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Grand Port Maritime de Marseille en vue de la réalisation des travaux de voirie et d'aménagement sur la commune de Port Saint Louis du Rhône
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Fonds collectif d'aide aux jeunes - Approbation des actions issues de l'appel à projets 2025 (6ème édition)
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SEM IDAMP - Attribution d'une avance en compte courant d'Associé - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité au sein de la Métropole
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Exécution d'une décision de justice- Attribution d'une indemnité de conseil à madame Gauci-Marois, Administrateur des finances publiques adjoint au poste de comptable à Salon-de-Provence, pour l'année 2015
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole à la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Société du Canal de Provence (SCP) - Autorisation pour procéder à la création d'une société de projet la "TerreSol Energie" par la SCP via sa filiale SCP-ERDT SASU et EPACA
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Commissions permanentes de Travail et d'Etudes - Modifications
Résumé