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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays de Martigues - Élaboration - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal Pays Salonais - Elaboration - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal Istres Ouest Provence - Élaboration - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE

Objet

Adhésion à l'association Plan Bleu pour l'Environnement et le Développement en Méditerranée

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention inférieure à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Développement économique, Plan de relance pour les entreprises, l'artisanat et le commerce - MGDIS n°10281

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Développement économique, Plan de relance pour les entreprises, l'artisanat et le commerce - MGDIS n°10317, n°10376, n°10266, n°9839, n°10113, n°10181, n°10086, n°10319, n°10497, n°9798

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation du Plan de développement des compétences 2024-2027

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Barben - Elaboration - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution de subventions - Développement économique, Plan de relance pour les entreprises, l'artisanat et le commerce

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2024 - Développement économique, Plan de relance pour les entreprises, l'artisanat et le commerce

Résumé