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Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Renouvellement 2023 de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE)


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Vista Voyages relatif au marché "Eté indien au Canada"


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI) et paiement de la cotisation 2023


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Foncière Coopérative de la Région PACA pour le financement de l'opération d'acquisition foncière permettant la construction de 29 logements dénommée "Les Loges du Peintre" située Chemin de la Sarrière à Meyreuil


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'établissement public administratif "Agence technique départementale d'assistance au service des communes des Bouches-du-Rhône" (ATD 13) et paiement de la cotisation 2023


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Acquisition de matériels, mobiliers, spécifiques"


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Budget Annexe "Entreprises" - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Réalisation, aménagement et réhabilitation de bâtiments"


Résumé

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget Annexe "Crématorium" - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Modernisation du Crématorium Saint-Pierre"


Résumé

Le Crématorium Saint-Pierre, construit il y a plus d’un siècle assure près de 4000 crémations par an. Les infrastructures du Crématorium sont aujourd’hui devenues vieillissantes et nécessitent des travaux de modernisation afin d’accueillir dans les meilleures conditions les familles endeuillées. C’est dans ce cadre que le Crématorium a engagé depuis plusieurs années un programme d’investissements visant à améliorer la qualité et la sécurité de ses équipements, démarche devenue indispensable dans un secteur relativement concurrentiel. Aussi, afin de réaliser ces différents travaux d’amélioration, il est proposé de renforcer l’autorisation de programme intitulée « Modernisation du Crématorium Saint-Pierre », pour un montant de 500 000 € HT sur la ligne investissement 2017100200

Délibération du 19/01/2023


Publiée le : 20/01/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Travaux d'aménagement et de réhabilitation sur le patrimoine métropolitain"


Résumé