Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 17/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Indemnités des élus de la Métropole
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 17/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Election des Conseillers délégués membres du Bureau - Procès Verbal
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 17/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Approbation du Règlement Budgétaire et Financier
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 17/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 17/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Rapport d'Orientations Budgétaires 2026
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 17/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Rapports de Développement Durable portant sur les années 2024 et 2025
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 17/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Président pour le recours à l'emprunt, aux instruments de couverture, la garantie de titres et aux outils de gestion de trésorerie
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 17/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Approbation des moyens en personnel et en matériel mis à disposition des groupes d'élus de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 17/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Présentation du rapport annuel 2025 sur la situation métropolitaine en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 17/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Délégations de compétences du Conseil de la Métropole au Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé