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Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE


Objet

Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université - Aide d'urgence aux chercheurs, professeurs et doctorants ukrainiens accueillis au sein des laboratoires d'AMU - Approbation d'une convention


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) pour l'année 2022, accordant une subvention complémentaire


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Information sur l'instauration de la Zone à Faibles Emissions mobilité de Marseille et sur la publication de la 'Synthèse des avis et contributions de la consultation du public et des parties prenantes' et du 'Motif de décision'


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Concession pour la mise à disposition, le nettoyage, la maintenance et l'exploitation publicitaire d'abris-voyageurs sur Marseille, Allauch, Carnoux en Provence, Carry le Rouet, Cassis, La Ciotat, Ceyreste, Châteauneuf les Martigues, Ensuès la Redonne, Gémenos, Le Rove, Plan de Cuques, Roquefort La Bédoule, Sausset les Pins, Septèmes les Vallons, Martigues, Port-de-Bouc, Saint Mitre les Remparts, Pertuis et Aubagne et de mobiliers publicitaires sur Marseille


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Délibération cadre - Schémas des procédures d'élaboration et d'évolutions des documents d'urbanisme applicables sur la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Opération d'aménagement Parc d'activités des Molières Nord à Miramas - Approbation du traité de concession d'aménagement - SPL Sens Urbain


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Règlement du contentieux relatif à la réalisation du tunnel Saint Loup à Marseille et approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement afférant


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Dispositions relatives aux Etats Spéciaux de Territoire à compter du 1er juillet 2022


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE


Objet

Approbation d'une convention cadre de partenariat avec la Société du Canal de Provence pour le développement de l'irrigation sur le territoire de la Métropole


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN


Objet

Approbation de la candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Présidence du Comité de Pilotage du site Natura 2000 "Garrigues de Lançon et chaines alentour" et à la structure animatrice du site 2023 - 2024


Résumé