Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un groupement de commandes permanent avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône portant sur les achats de prestations de services et de fournitures pour les besoins des directions de la communication des deux entités

Résumé

Constitution d’un groupement de commandes permanent entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône portant sur les achats de prestations de services et de fournitures pour les besoins des directions de la communication des deux entités

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission métropolitaine d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux nécessaires à l'aménagement, l'extension et à la revalorisation du Port des Heures Claires sur la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maitrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 24 logements sociaux dénommée "La Réserve" située 1 Avenue Georges Brassens à Aix-en-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 59 logements locatifs sociaux dénommée "Les Restanques" située Avenue de Colgate à Marseille 9ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération de construction de 39 logements locatifs sociaux dénommée "Bosphore" située Chemin du Vallon des Tuves à Marseille 15ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération de construction de 27 logements locatifs sociaux dénommée "Proue" située Chemin du Vallon des Tuves à Marseille 15ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 18 logements locatifs sociaux dénommée "Rue Jean Bayol" située Rue Jean Bayol à Eyguières

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 9 logements locatifs sociaux dénommée "Première Pierre" située 11 Boulevard Gambetta à Lambesc

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 25 logements locatifs sociaux dénommée "Avenue Jules Ferry" située 495 Avenue Jules Ferry à La Ciotat

Résumé