12891 résultat(s)

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Présentation du rapport annuel 2021 du délégataire de service public pour l'exploitation du Crématorium d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Présentation du rapport annuel du délégataire pour l'année 2021 - Crématorium d'Aubagne

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 5 logements locatifs sociaux dénommée ' Avenue Kennedy ' située 36 Avenue du Président JF Kennedy à La Ciotat

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 43 logements locatifs sociaux dénommée ' La Chaume ' située Avenue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord à Marignane

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 35 logements locatifs sociaux dénommée ' Les Restanques PLS-ULS ' située Avenue de Colgate à Marseille 9ème arrondissement

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 14 logements locatifs sociaux dénommée ' Les Pergolas ' située Chemin de Saint Pierre à Marignane

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCA Foncière d'Habitat et Humanisme pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée ' Génie ' située 35 rue du Génie à Marseille 3ème arrondissement

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 19 logements locatifs sociaux dénommée ' Les Ajoncs ' située 19 rue des anciens vergers à Marignane

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 27 logements locatifs sociaux dénommée ' Le Marsiho ' située 164 Boulevard de Paris à Marseille 3ème arrondissement

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 21 logements locatifs sociaux dénommée ' Le Domaine des Vignes ' située Avenue des Anciens Combattants à Châteauneuf-les-Martigues - complément à la délibération n° FBPA 012-9918/21/BM du 4 juin 2021

Résumé