11429 résultat(s)

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition partielle d'un agent de la Ville d'Aubagne auprès de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'office Public 13 HABITAT d'emprises de terrain situées Chemin de la Grave à Marseille 13ème arrondissement, dans le cadre du PAE les Paranques/La Claire - Réalisation de la voie U372 - Régularisation de la délibération URBA 016-9725/21/BM du 15 avril 2021


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec le Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Team 13


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de financement avec l'Etat et la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur portant sur l'accessibilité des quais et la réalisation d'une passerelle ville/ville à la gare ferroviaire de Miramas


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY


Objet

Déclinaison opérationnelle de la convention-cadre de partenariat conclue entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Chambre de Commerce et d'Industrie Aix-Marseille-Provence - Approbation d'une convention d'application sur l'urbanisme commercial et le commerce de proximité pour l'année 2021 - Abrogation de la délibération n° ECOR 002-9952/21/BM du 4 juin 2021


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention Action Sociale avec le Comité des Œuvres Sociales du Territoire du Pays de Martigues pour l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2022


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Approbation de l'avenant n°7 à la convention Action Sociale avec le Comité des Œuvres Sociales du Territoire du Pays d'Aix pour l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2022


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention Action Sociale avec l'Amicale du Personnel du Territoire du Salonais pour l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2022


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Approbation de l'avenant n°19 à la convention Action Sociale pour l'exercice 2022 relatif au dispositif d'action sociale pour le personnel affecté auprès du Territoire de Marseille-Provence et aux agents transférés et nouvellement recrutés sur des postes définis par l'organigramme métropolitain


Résumé

Délibération du 16/12/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Evolution du dispositif d'accueil des étudiants stagiaires


Résumé