Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
12029 résultat(s)
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Projet Partenarial d'Aménagement du centre-ville de Marseille - Approbation des modalités de concertation publique pour les projets de renouvellement urbain "Noailles", "Cœur Belle de Mai" et "Intervention multisite pour la réalisation des travaux de recyclage/réhabilitation d'immeubles dégradés"
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Créations, suppressions et définitions d'emplois permanents et non permanents dans le cadre des besoins des services
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation avenant de prolongation au contrat de Délégation de Service Public conclu avec la Société Carenes Services pour l'exploitation des services de grutage-carenage du Port de Plaisance de la Pointe Rouge
Résumé
Il s'agit d'approuver l'avenant de prolongation au contrat de Délégation de Service Public conclu avec la Société CARENES SERVICES pour l'exploitation des services de grutage-carenage du Port de Plaisance de la Pointe Rouge, DSP 07-64.
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Ingerop Conseil et Ingenierie(mandataire)/TEM/ENVEO concernant le marché relatif à la maîtrise d'œuvre pour la requalification du Port-Vieux de La Ciotat valant rectificatif et substitution du protocole approuvé par délibération MOB 010-8946/20/BM du 17 décembre 2020
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement GTMSUD/Soletanche Bachy France/Botte Fondation Intertravaux/Marenco et Cie/Sogea Provence/Eurovia Provence Alpes Côte d'Azur relatif à la réalisation de travaux de génie-civil pour la création du tunnel Saint Loup à Marseille
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Arrêt du bilan de la concertation
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement global à l'Association Grand Luminy - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association des Villes Universitaires de France et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association Impulse au titre de l'exercice 2022 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Chaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial et paiement de la cotisation 2022
Résumé