Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19440 résultat(s)
Délibération du 07/04/2026
Publiée le : 08/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Création d'emplois de Collaborateurs de Cabinet de l'exécutif de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 07/04/2026
Publiée le : 08/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Détermination du nombre de Vice-Présidents
Résumé
Délibération du 07/04/2026
Publiée le : 08/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Composition du Bureau de la Métropole
Résumé
Délibération du 07/04/2026
Publiée le : 08/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Lecture de la charte de l'élu local prévue à l'article L. 1111-12 du Code Général des Collectivités Territoriales
Résumé
Délibération du 17/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Participation de la Métropole au programme "Marguerite" dédié à la logistique durable, en partenariat avec la Fabrique de la Logistique
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement INGEROP Conseil et Ingénierie/EGIS Villes et Transports/STOA relatif au marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de la section "Avenue de Lattre de Tassigny-Parangon" du Boulevard Urbain Sud à Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du protocole indemnitaire avec la société SAPS
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du protocole indemnitaire avec la Société Transdev Bouches du Rhône relatif au marché Lot 4 "Bassin Minier "
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du protocole indemnitaire avec la Société AZUR EVASION relatif au marché ligne 11 : Desserte de l'Ouest Massif de l'Etoile pays Aixois
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la Société Transdev Bouches du Rhône relatif au marché Lot 1 "Chaine des côtes - Trévaresse "
Résumé