10951 résultat(s)

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique au CEA pour l'exposition "Fusion power to the people" à Marseille d'octobre à décembre 2021


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Créations, définitions, ajustements et modifications d'emplois dans le cadre des besoins des services


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Modification des attributions de compensation provisoires des communes membres pour l'année 2021


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Cession à titre onéreux par la Métropole Aix-Marseille-Provence à la société ENSUA d'une emprise de terrain déclassée du domaine public de voirie nécessaire au remembrement de trois lots à bâtir de la ZAC des Aiguilles à Gignac-la-Nerthe


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation d'une convention d'échanges de données géographiques et statistiques avec la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Principe d'acquisition d'une emprise de terrain issue de la parcelle cadastrée 853 A0056 située boulevard Schloesing à Marseille 9ème arrondissement propriété de l'Etat et utilisée par le Ministère des Armées, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société anonyme à directoire et à conseil de surveillance dénommée "SURAVENIR" d'une emprise de terrain de 272m2 issue de la parcelle cadastrée 849 H161 située 140, avenue Viton à Marseille 9ème arrondissement, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation du premier avenant à la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi 2020-2022


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Rapports annuel d'activités et des comptes de résultat de l'exercice 2020 du délégataire de service public pour l'animation et la gestion des aires d'accueil des gens du voyage du Territoire du Pays d'Aix et du Pays Salonais


Résumé