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Arrêté du 05/01/2026

Publié le : 05/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté avec convention spéciale de déversement autorisant le centre de traitement des déchets du Vallon du Fou à déverser des effluents non domestiques de type lixiviats en lien avec l'activité professionnelle dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 01/01/2026

Publié le : 13/03/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Coca Cola Europacific Parters à déverser des effluents non domestiques en lien avec l'activité professionnelle dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 30/12/2025

Publié le : 30/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque à cordonnerie situé 16 Rond-Point de Mazargues/angle Boulevard de la Concorde 13009 Marseille à Monsieur Movses Avakian

Résumé

Arrêté du 30/12/2025

Publié le : 30/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Transfert de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public n° 22/089/CT de Monsieur Nicolas Robert au profit de Monsieur Tigran Babikyan pour le kiosque situé 215 avenue du Prado 13008 Marseille

Résumé

Arrêté du 26/12/2025

Publié le : 26/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé Rond-Point André Roussin 13016 Marseille à la SAS L'YLIOS représentée par Madame Meghan Bahou

Résumé

Arrêté du 26/12/2025

Publié le : 26/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque situé 15 Boulevard de Paris 13002 Marseille à Monsieur Tarik Salami

Résumé

Arrêté du 26/12/2025

Publié le : 26/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque à coquillages situé 6 Rond-Point de Mazargues 13009 Marseille à la SARL Coquillages Claude, représentée par Monsieur Michel Idjeri

Résumé

Arrêté du 24/12/2025

Publié le : 24/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Bednarski Jean, domicilié 61A Rue de Charolles - 71300 Montceau les Mines

Résumé

Arrêté du 22/12/2025

Publié le : 22/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation du Président et des représentants titulaires et suppléants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Comité de sélection mis en place dans le cadre de la gestion de l'Investissement Territorial Intégré (ITI) - Modifications de membres suite à démission

Résumé

Arrêté du 19/12/2025

Publié le : 19/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrains concernant le lot 1 et le lot 2 situés dans la ZAC Eco quartier du Vallat sur la commune de Meyrargues

Résumé