Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par les maires au titre de l'année 2026 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation du Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) du golfe de Fos et de l'Etang de Berre
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation des tarifs applicables aux immobiliers d'entreprises du territoire métropolitain
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur François BERNARDINI
Objet
Approbation d'une avance en compte courant à la SEM Pôle Aéronautique Istres Etang de Berre
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel relatif au crématorium d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux d'aménagement des espaces publics de proximité du quartier "Cœur Belle de Mai" à Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Présentation du rapport d'activité 2024 du délégataire de service public pour le crématorium d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Présentation du bilan d'activité 2024 des crématoriums de Marseille et Martigues
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Présentation du rapport d'activité 2024 du délégataire de service public pour le crématorium d'Aubagne
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opération d'aménagement sous maitrise d'ouvrage de la Métropole
Résumé