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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SNC Villenova de trois parcelles cadastrées 863 P 572,580, 592 et de deux bandes de terrain à détacher des parcelles cadastrées 863 P 579 et 618 situées 22 Route de la Treille, nécessaire à une création de voie à Marseille 11ème arrondissement

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société Decathlon d'une partie des parcelles cadastrées CT 1563 et 1456 dans la zone de la Martelle à Aubagne nécessaires au projet de Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société Boulanger d'une partie des parcelles cadastrées CT 1446 et 1559 dans la zone de la Martelle à Aubagne nécessaires au projet de Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société Tetobaroc d'une partie de la parcelle cadastrée CT 1752 sise les Paluds à Aubagne nécessaire au projet de Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation des avenants n°1 et 2 à la Convention Cadre des Centres Sociaux (CCCS) 2024-2027 et de son Schéma Directeur de l'Animation de la Vie Sociale (SDAVS)

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec Aglaé Events

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Projet Démonstrateur de la Ville Durable en Méditerranée (DVD-MED) - Approbation de l'avenant n°1 à l'accord de consortium et approbation de l'avenant 1 à la convention de financement avec la Banque des Territoires

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la SCI Cap Est Loisirs - Capelette Marseille - Approbation de l'avenant n°1

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la OPCI French Wholesale Properties (FWP) d'une emprise de terrain non bâti à détacher des parcelles cadastrées AE n°103 et AE n°104 sises aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS - Abrogation de la délibération URBA-009-17868/25/BM du 26 juin 2025

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de deux conventions pour une participation financière de l'Etat aux marchés d'assistance au relogement pour 2025 - Marseille

Résumé