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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 29 logements sociaux dénommée "Les Vigneaux" située Zac Les Vigneaux à Cuges Les Pins - Abrogation de la délibération n° FBPA 018-9425/21/BM

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement complémentaire de l'opération de réhabilitation de 418 logements locatifs sociaux dénommée "La Gavotte Peyret - tranche 2" située 43 Chemin de la Bédoule à Septèmes-les-Vallons

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Office Public de l'Habitat Provence Métropole Logement pour le financement de l'opération d'acquisition de 58 logements locatifs sociaux dénommée "Le Basseron" située 14-20 avenue Julien Marceau à Auriol

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de trois conventions de mise à disposition, à titre gratuit, de personnel de la Métropole Aix-Marseille-Provence auprès des communes d'Aix en Provence, de Cabriès et de Rognac

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention pour la mise à disposition d'un salarié de droit privé de la Régie des Transports Métropolitains auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'un contrat de collaboration dans le cadre d'une Convention Industrielle de Formation par la Recherche pour l'accueil d'un doctorant en partenariat avec le CNRS et AMU - Approbation d'une contribution financière de la Métropole

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 31 logements sociaux dénommée "La Sauvagère - ULS" située 237 Boulevard Romain Rolland à Marseille 10ème arrondissement

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 10 logements sociaux dénommée "Résidence Malana T2" située 64 Chemin de Saint Menet aux Accates à Marseille 11ème arrondissement

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Réitération d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques dans le cadre d'un réaménagement de dettes souscrites auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l'opération "Les Jardins de Sainte Victoire" située 69 Chemin Saint François à Fuveau

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association ADAMAL pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un appart'hôtel permettant la création d'une Pension de Famille de 20 logements dénommée ' La Rose des Vents - PF ' située ZAC de la Crau, Avenue Gabriel Voisin à Salon-de-Provence

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