19704 résultat(s)

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération de réhabilitation de 94 logements sociaux dénommée "Les Jonquilles" située 2 Impasse Ravel à Marseille 13ème arrondissement


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX


Objet

Remise gracieuse des pénalités et des retenues au marché public de travaux des bâtiments en ligne Nord n°Z230291F00 - Extension Nord/Sud du tramway de Marseille - Phase 1


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX


Objet

Approbation d'une convention d'autorisation de travaux avec la Société Lovely Planet pour la réalisation du Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos.


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX


Objet

Remise gracieuse des retenues aux marchés publics du bâtiment Dromel-Montfuron - Extension Nord/Sud du tramway de Marseille - Phase 1


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL


Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Salon-de-Provence auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture, Sports, Grands Evénements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Approbation de conventions annuelles d'objectifs relatives à la mise à disposition de locaux du Conservatoire intercommunal de musique et de danse Michel-Petrucciani pour l'année scolaire 2026-2027 - MGDIS n° 14555-14480-14657-14661


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture, Sports, Grands Evénements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Approbation d'une convention cadre avec la commune de Vitrolles relative à l'organisation d'actions pédagogiques, artistiques et culturelles communes entre leurs conservatoires respectifs


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture, Sports, Grands Evénements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Approbation d'une convention cadre avec la commune de Pelissanne relative à l'organisation d'actions pédagogiques, artistiques et culturelles communes entre leurs conservatoires respectifs


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Eau, Assainissement et Pluvial

Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT


Objet

Approbation du Plan d'Actions de Réduction des Pertes en Eaux (PARPE) pour le système de Mallemort au titre de l'exercice 2024


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Eau, Assainissement et Pluvial

Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux d'aménagement des espaces publics voirie et pluvial du chemin de la Roubine à Vernègues


Résumé