Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé
Résumé
Habitat
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Attribution de subventions d'équipement à la commune de Pertuis dans le cadre des opérations façades
Résumé
Habitat
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Intervention sur le parc privé indigne - Cofinancement des travaux d’office engagés par les communes
Résumé
Habitat
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Attribution de subventions d'équipement à la commune d'Aix-en-Provence dans le cadre des opérations façades
Résumé
Habitat
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Présentation des Rapports d'Activité 2019 du délégataire pour l'animation et la gestion des Aires d'Accueil des Gens du Voyage du Territoire du Pays d'Aix et du Pays Salonais
Résumé
Gens du voyage
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Approbation d’un protocole d’indemnisation avec le gestionnaire d’Aires d’Accueil des Gens du Voyage, ALOTRA – Aides exceptionnelles COVID 19
Résumé
Gens du voyage
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Schéma directeur immobilier"
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Bilan des acquisitions et des cessions opérées au 31 décembre 2019 par l’Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur pour le compte de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière en phase réalisation avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de Bouc-Bel-Air - Site « Bel Ombre »
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'intervention foncière en phase anticipation avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune des Pennes-Mirabeau – Quartier de Gare à Plan-de-Campagne
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT