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Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'association "Ail Rousset" pour le fonctionnement de ses équipes de basketball N2M et N3F - Saison sportive 2024/2025 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°10382

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention au profit du Handball Plan de Cuques pour le fonctionnement de son équipe féminine de D1 en 2024/2025 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°9764

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution de subventions au profit de l'association Rap'n Boxe pour l'organisation des Galas Boxing Day en février et octobre 2025 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°9900 et n°9901

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'association Fédération Française d'Athlétisme pour l'organisation du Championnat de France Elite - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n° 10064

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution de subventions au profit de l'association Athlétic Club Miramas pour l'organisation du 6ème Meeting international d'athlétisme indoor Miramas Métropole et pour l'organisation de stages de découverte et d'initiation à l'athlétisme dans le cadre du ProDAS - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n° 10095 et n° 10453

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Sage Engineering de par la résiliation du marché portant sur l'étude d'opportunité technique et environnementale en matière de stratégie de gestion des emballages ménagers métropolitains

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Mce

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Dragui Transports pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille - Abrogation de la délibération n°TCM-037-16627/24/BM

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'association "ASPTT Marseille" pour son fonctionnement - Saison sportive 2024/2025 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°10438

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention type de reversement des soutiens des éco-organismes Alcome et Citeo au titre de la mise en œuvre du plan de lutte contre les déchets abandonnés

Résumé