Délibérations

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l’association "Un Toit" pour le financement de l'opération d’acquisition-amélioration de 7 logements sociaux dénommée Mère de Dieu située Rue Mère de Dieu à Peyrolles-en-Provence

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Réitération d'une garantie d'emprunt à l’Association pour le Logement des Jeunes en Pays d’Aix dans le cadre d’un refinancement de la dette souscrite auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’opération "Rachat des bâtiments" située Rue Albert Einstein à Aix-en-Provence

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 93 logements sociaux dénommée Les Grandes Terres située Angle chemin de la Garde au Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Plan de Développement ESR Arbois

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision  de l'opération d’investissement Acquisitions foncières du Territoire du Pays d'Aix et de son affectation

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Logement privé

Résumé

Finances

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Organisation de la mutualisation de la fonction de délégué à la protection des données de la Métropole Aix-Marseille-Provence avec les communes membres

Résumé

Technologies d'information et de communication

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Présentation de rapport d’activité 2018 du délégataire de service public Semepa pour le parc de stationnement Rotonde à Aix-en-Provence

Résumé

Déplacement, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Présentation du rapport d’activité 2018 du délégataire de service public Semepa pour les parcs de stationnement Bellegarde, Carnot, Cardeurs, Pasteur, Mignet, Méjanes et Signoret et stationnement payant sur voirie à Aix-en-Provence

Résumé

Déplacement, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Approbation du renouvellement de la convention "City Pass" avec l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence

Résumé

Déplacement, mobilité, transports et infrastructures