Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Mesure de relance de la production de logement sociaux en Acquisition-Amélioration sur la Métropole Aix-Marseille-Provence - Approbation d'un règlement spécifique au financement de l'acquisition-amélioration intégré au régime métropolitain actuel d'aides à la pierre sur fonds propres
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Autorisation préalable de mise en location des logements privés sur le centre ancien d'Auriol - Report de l'entrée en vigueur du dispositif
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat délégation de service public de l'eau potable conclu avec SEM pour la commune de Cabriès
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat délégation de service public de l'eau potable conclu avec SEM pour la commune de Bouc Bel Air
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Actualisation des surtaxes des services publics de l'eau potable et de l'assainissement des communes de Lambesc, Beaurecueil, Meyreuil, Peyrolles-en-Provence, Rousset et Trets
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 pour l'exploitation du service public de l'eau potable sur le territoire des 21 communes du Nord Ouest de la Métropole conclu avec VIVAIGO
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n° 10 au contrat de délégation de service public d'assainissement de la zone centre conclu avec SERAMM
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention de délégation de compétence au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) sur l'Eze à Pertuis
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°8 au contrat de délégation de service public de la gestion et de l'exploitation de la station de traitement des eaux résiduaires industrielles émanant des établissements soumis à la règlementation des installations classées pour la protection de l'environnement sur la commune de Rousset conclu avec le groupement OTV/Société des Eaux de Marseille
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'établissement d'une commission consultative pour les attributions d'autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime pour les activités à caractère économique et à caractère non-économique et de son règlement intérieur - Abrogation de la délibération n° TCM-002-12703/22/CM du 20 octobre 2022
Résumé