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Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON


Objet

Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Jouques dans le cadre de la compétence promotion du tourisme


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON


Objet

Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Cabriès dans le cadre de la compétence promotion du tourisme


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Approbation de la procédure de désherbage des collections obsolètes des Médiathèques intercommunales Aix-Marseille-Provence ainsi que de la charte de réforme des collections


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Pérennisation du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés sur la Résidence Les Facultés à Aix-en-Provence - Approbation de la convention de prestation de services avec la commune d'Aix-en-Provence


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN


Objet

Approbation de l'assiette et de la destination des coupes de bois 2025 de la forêt métropolitaine des Trois Pigeons


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de prestation de service avec la commune d'Aubagne relative à l'accueil, l'information, l'orientation et l'animation de la Maison Métropolitaine de l'Habitat d'Aubagne


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN


Objet

Approbation de la mise à jour de la liste des produits inscrits sur la grille tarifaire de la régie de recettes du Grand Site de France Concors Sainte-Victoire


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON


Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public conclu avec la SPL MIN Marché Marseille Méditerranée


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Approbation d'un règlement général des Maisons Métropolitaines de l'Habitat


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 02/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion avec la commune de Pertuis relative à la couveuse agricole pépinière d'entreprises agricoles


Résumé