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Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Guintoli /Siorat / NGE GC dans le cadre du marché de travaux N°2022-26 pour la réalisation d'une voirie d'accès au pôle d'échanges multimodal de transports d'Aubagne

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec le Grand Port Maritime de Marseille (GPMM) comportant superposition d'affectations sur une partie du domaine public maritime aux fins de la mise en place d'un quai modulaire Zicla à l'arrêt "Pôle Cinéma" à Martigues

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un nouveau protocole transactionnel relatif au marché n° Z210107F00 Lot 1 "Chaine des côtes - Trévaresse "

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Régime des astreintes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Additif n°2

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de financement avec SNCF Réseau relative aux études d'Avant-Projet, de Projet et à l'Assistance pour la passation des Contrats de Travaux (ACT) portant sur l'élargissement du pont ferroviaire situé Bd National à Marseille, lignes 939 001- Réalisation du tramway Arenc/Belle de Mai/ National

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de réhabilitation de 39 logements locatifs sociaux dénommée "Sauveur Tobelem" située 54 Rue Sauveur Tobelem à Marseille 7ème arrondissement

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 29 logements sociaux locatifs dénommée "Route de Rans" située 346 Route de Rans à Cabriès

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 4 logements sociaux locatifs dénommée "Les Jardins d'Emile" située 6914 Avenue Van Gogh à Cabriès

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 16 logements locatifs dénommée "Les Restanques du Vallon - Bat C" située 210 Avenue de Frais Vallon à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 11 logements locatifs dénommée "Les Restanques du Vallon - Bat D" située 210 Avenue de Frais Vallon à Marseille 13ème arrondissement

Résumé