Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence et des Etats Spéciaux de Territoire - Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2020 du Budget Principal Métropolitain et des Etats Spéciaux de Territoires : - EST du Territoire Marseille Provence ; - EST du Territoire du Pays d’Aix ; - EST du Territoire du Pays Salonais ; - EST du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile ; - EST du Territoire d’Istres-Ouest Provence ; - EST du Territoire du Pays de Martigues. Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2020 avec les Comptes de Gestion 2020 des budgets précités. Le résultat de clôture du Budget Principal sera repris au Budget Supplémentaire 2021.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Annexe des Transports Métropolitains – Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’adopter le Compte Administratif 2020 du Budget Annexe des « Transports métropolitains » de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Incidence financière : Concordance du Compte Administratif 2020 avec le Compte de Gestion 2020 du Budget Annexe précité. Les résultats de clôture du Budget Annexe des « Transports métropolitains » seront repris lors de l’élaboration du Budget Supplémentaire 2021

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget annexe "Collecte et Traitement des Déchets" unifié des Territoires Marseille-Provence, Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Pays de Martigues - Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’adopter le Compte Administratif 2020 du Budget Annexe visé en objet. Incidence financière : Concordance du Compte Administratif 2020 avec le Compte de Gestion 2020. Résultats de clôture : Section d’investissement 2 566 212,17 euros Section de fonctionnement 1 416 822,98 euros Solde 3 983 035,15 euros Les résultats de clôture seront repris lors de l’adoption du Budget Supplémentaire 2021.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire Marseille-Provence – Approbation des Comptes Administratifs de l’exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2020 des budgets annexes du Territoire Marseille-Provence suivants : Budget annexe Eau ; Budget annexe Assainissement ; Budget annexe Ports de Plaisance ; Budget annexe Crematorium; Budget annexe Operations D’Amenagement. Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2020 avec les Comptes de Gestion 2020 des budgets annexes précités. Les résultats de clôture 2020 des budgets annexes seront repris lors de l’élaboration des Budgets Supplémentaires 2021.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Pays d'Aix – Approbation des Comptes Administratifs de l’exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2020 des budgets annexes du Territoire du Pays d’Aix : - Aménagement du territoire - Assainissement en Délégation - Gestion des Déchets - Eau en Délégation Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2020 avec les Comptes de Gestion 2020 des Budgets annexes précités. Les résultats de clôture des Budgets Annexes seront repris lors de l’adoption des Budgets Supplémentaires 2021

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays Salonais – Approbation des Comptes Administratifs de l’exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2020 des budgets annexes du Territoire du Pays Salonais. Budget annexe EAU ; Budget annexe ASSAINISSEMENT ; Budget annexe COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS ; Budget annexe OPERATIONS D’AMENAGEMENT. Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2020 avec les Comptes de Gestion 2020 des budgets annexes précités. Les résultats de clôture des budgets annexes seront repris lors de l’adoption des Budgets Supplémentaires 2021

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Annexe du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2020

Résumé

Synthèse : Il s’agit d’adopter le Compte Administratif 2020 du Budget Annexe « Assainissement » du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile : Incidence financière : Concordance du Compte Administratif 2020 avec le Compte de Gestion 2020 du Budget Annexe précité. Les résultats de clôture du Budget Annexe seront repris lors de l’adoption du Budget Supplémentaire 2021.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire d'Istres Ouest Provence – Approbation des Comptes Administratifs de l’exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2020 des Budgets Annexes du Territoire Istres-Ouest Provence : Budget annexe Eau Potable; Budget annexe Assainissement ; Budget annexe Entreprise ; Budget annexe Régie d ‘Action Sociale ; Budget annexe Traitement des Déchets. Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2020 avec les Comptes de Gestion 2020 des budgets annexes précités. Les résultats de clôture des Budgets Annexes seront repris lors de l’adoption des Budgets Supplémentaires 2021

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays de Martigues - Approbation des Comptes Administratifs de l’exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2020 des budgets annexes du territoire du Pays de Martigues suivants : • Eau Potable ; • Assainissement. Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2020 avec les Comptes de Gestion 2020 des Budgets Annexes précités.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l'exercice du budget annexe Réseau de Chaleur Urbain

Résumé

Les équilibres sont les suivants : Section de Fonctionnement (dépenses et recettes) 0,00 euros Section d’Investissement (dépenses et recettes) 56 000,00 euros Incidence financière : Réduction des charges exceptionnelles à hauteur de 56 K€ afin de financer en investissement un protocole transactionnel avec la société IDEX