19504 résultat(s)

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Résidence La Mariélie à Berre l'Etang - Réalisation de travaux d'urgence - Approbation d'une convention de préfinancement avec la Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif pour l'Accession à la Propriété


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Résidence La Mariélie à Berre l'Etang - Réalisation de travaux d'urgence - Approbation d'une convention de financement avec le syndicat des copropriétaires de La Mariélie sise à Berre l'Etang


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention ENEDIS relative aux travaux de déviation et de protection des installations et réseaux enterrés d'électricité pour l'opération d'extension vers le Nord et le Sud du réseau de tramway de Marseille (Phase 1) et la création d'un site de maintenance et de remisage


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de financement entre l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole Aix-Marseille-Provence portant sur le programme complémentaire de travaux des VRTC (Voies réservées aux Transports en Commun) sur les 2 corridors autoroutiers de la Métropole (A7 et A50)


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de financement des travaux de modernisation de la ligne 935000 section de Martigues à l'Estaque, dite ligne de la côte Bleue - CPER 2015-2020


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Autorisation du dépôt du dossier d'enquête publique en Préfecture pour l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM) comprenant l'extension du centre de maintenance et la création de parcs relais


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Présentation du rapport d'activités 2020 du groupement SPL Façonéo-RTM pour l'exploitation du réseau de transport de voyageurs Lignes de l'Agglo


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'occupation du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels en gare de Pertuis


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre de gracieux à la Région Provence Alpes Côte d'Azur, du domaine public métropolitain situé rue Peysonnel - tronçon de voie localisé entre les rues d'Anthoine et Urbain V, à Marseille


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours entre la Métropole Aix-Marseille Provence et la commune de Plan-de-Cuques concernant des opérations d'éclairage public


Résumé