Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Résidence La Mariélie à Berre l'Etang - Réalisation de travaux d'urgence - Approbation d'une convention de préfinancement avec la Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif pour l'Accession à la Propriété
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Résidence La Mariélie à Berre l'Etang - Réalisation de travaux d'urgence - Approbation d'une convention de financement avec le syndicat des copropriétaires de La Mariélie sise à Berre l'Etang
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention ENEDIS relative aux travaux de déviation et de protection des installations et réseaux enterrés d'électricité pour l'opération d'extension vers le Nord et le Sud du réseau de tramway de Marseille (Phase 1) et la création d'un site de maintenance et de remisage
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de financement entre l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole Aix-Marseille-Provence portant sur le programme complémentaire de travaux des VRTC (Voies réservées aux Transports en Commun) sur les 2 corridors autoroutiers de la Métropole (A7 et A50)
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de financement des travaux de modernisation de la ligne 935000 section de Martigues à l'Estaque, dite ligne de la côte Bleue - CPER 2015-2020
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Autorisation du dépôt du dossier d'enquête publique en Préfecture pour l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM) comprenant l'extension du centre de maintenance et la création de parcs relais
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activités 2020 du groupement SPL Façonéo-RTM pour l'exploitation du réseau de transport de voyageurs Lignes de l'Agglo
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'occupation du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels en gare de Pertuis
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre de gracieux à la Région Provence Alpes Côte d'Azur, du domaine public métropolitain situé rue Peysonnel - tronçon de voie localisé entre les rues d'Anthoine et Urbain V, à Marseille
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de fonds de concours entre la Métropole Aix-Marseille Provence et la commune de Plan-de-Cuques concernant des opérations d'éclairage public
Résumé