Délibérations

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Plan Quinquennal d'Investissement 2009/2013 - Demande de participation financière auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône pour le financement et la réalisation de l'aménagement des rues Siméon Firmin et Charles Naudin à Châteauneuf-les-Martigues

Résumé

Dans le cadre du plan quinquennal d'investissement 2009/2013, dont la convention cadre a été approuvée lors de la séance du Conseil Communautaire du 26 mars 2009, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône a décidé de consacrer 50 M d'euros aux projets de voirie. Son programme identifie une série d'actions destinées notamment à l'aménagement des rues Siméon Firmin et Charles Naudin sur la commune de Châteauneuf-les-Martigues, pour leur donner un caractère urbain mieux affirmé. Le coût prévisionnel de l'opération est évalué à 334 448 euros HT, soit 400 000 euros TTC. Le montant de la subvention du CG 13 sera de 80% environ par rapport au montant réel des études et travaux, hors TVA.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Plan Quinquennal d'Investissement 2009/2013 - Demande de participation financière auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône pour le financement et la réalisation de l'aménagement des trottoirs de l'avenue de la Méditeranée à Carry-le-Rouet

Résumé

Dans le cadre du plan quinquennal d'investissement 2009/2013, dont la convention cadre a été approuvée lors de la séance du Conseil Communautaire du 26 mars 2009, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône a décidé de consacrer 50 M d'euros aux projets de voirie. Son programme identifie une série d'actions destinées notamment à l'aménagement des trottoirs de l'avenue de la Méditerranée sur la Commune de Carry-le-Rouet, pour lui donner un caractère urbain affirmé. Le coût prévisionnel de l'opération est évalué à 334 448 euros HT, soit 400 000 euros TTC. Le montant de la subvention du CG 13 sera de 80% environ par rapport au montant réel des études et travaux, hors TVA.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Plan Quinquennal d'Investissement 2009/2013 - Demande de participation financière auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône pour le financement et la réalisation de l'aménagement de l'avenue Bocoumajour à Carry-le-Rouet.

Résumé

Dans le cadre du plan quinquennal d'investissement 2009/2013, dont la convention cadre a été approuvée lors de la séance du Conseil Communautaire du 26 mars 2009, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône a décidé de consacrer 50 M d'euros aux projets de voirie. Son programme identifie une série d'actions destinées notamment à l'aménagement de l'avenue Bocoumajour sur la commune de Carry-le-Rouet, pour lui donner un caractère urbain affirmé. Le coût prévisionnel de l'opération est évalué à 167 224 euros HT, soit 200 000 euros TTC. Le montant de la subvention du CG 13 sera de 80% environ par rapport au montant réel des études et travaux, hors TVA.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Plan Quinquennal d'Investissement 2009/2013 - Demande de participation financière auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône pour le financement et la réalisation de l'aménagement du chemin du Rouet à Carry-le-Rouet

Résumé

Dans le cadre du plan quinquennal d'investissement 2009/2013, dont la convention cadre a été approuvée lors de la séance du Conseil Communautaire du 26 mars 2009, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône a décidé de consacrer 50 M d'euros aux projets de voirie. Son programme identifie une série d'actions destinées notamment à la requalification de l'espace public et la création d'un trottoir en bordure de la RD1 sur la commune de Roquefort-la-Bédoule, pour donner à cette voie un caractère urbain plus affirmé. Le coût prévisionnel de l'opération est évalué à 292 642 euros HT, soit 350 000 euros TTC. Le montant de la subvention du CG 13 sera de 80% environ par rapport au montant réel des études et travaux, hors TVA.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Plan Quinquennal d'Investissement 2009/2013 - Demande de participation financière auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône pour le financement et la réalisation de l'aménagement de la place des Aires à Ensuès-la-Redonne.

Résumé

Dans le cadre du plan quinquennal d'investissement 2009/2013, dont la convention cadre a été approuvée lors de la séance du Conseil Communautaire du 26 mars 2009, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône a décidé de consacrer 50 M d'euros aux projets de voirie. Son programme identifie une série d'actions destinées notamment à l'aménagement de la place des Aires sur la commune d'Ensuès-la-Redonne, pour lui donner un caractère urbain affirmé. Le coût prévisionnel de l'opération est évalué à 1 086 957 euros HT, soit 1 300 000 euros TTC. Le montant de la subvention du CG 13 sera de 80% environ par rapport au montant réel des études et travaux, hors TVA.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Plan Quinquennal d'Investissement 2009/2013 - Demande de participation financière auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône pour le financement et la réalisation de l'aménagement de l'avenue du Dauphiné à Gignac-la-Nerthe

Résumé

Dans le cadre du plan quinquennal d'investissement 2009/2013, dont la convention cadre a été approuvée lors de la séance du Conseil Communautaire du 26 mars 2009, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône a décidé de consacrer 50 M d'euros aux projets de voirie. Son programme identifie une série d'actions destinées notamment à l'aménagement de l'avenue du Dauphiné sur la commune de Gignac-la-Nerthe, pour lui donner un caractère urbain affirmé. Le coût prévisionnel de l'opération est évalué à 250 836 euros HT, soit 300 000 euros TTC. Le montant de la subvention du CG 13 sera de 80% environ par rapport au montant réel des études et travaux, hors TVA.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Plan Quinquennal d'Investissement 2009/2013 - Demande de participation financière auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône pour le financement et la réalisation de l'aménagement de l'avenue des Patinelles à Gignac-la-Nerthe

Résumé

Dans le cadre du plan quinquennal d'investissement 2009/2013, dont la convention cadre a été approuvée lors de la séance du Conseil Communautaire du 26 mars 2009, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône a décidé de consacrer 50 M d'euros aux projets de voirie. Son programme identifie une série d'actions destinées notamment à l'aménagement de l'avenue des Patinelles sur la commune de Gignac-la-Nerthe, pour lui donner un caractère urbain affirmé. Le coût prévisionnel de l'opération est évalué à 167 224 euros HT, soit 200 000 euros TTC. Le montant de la subvention du CG 13 sera de 80% environ par rapport au montant réel des études et travaux, hors TVA.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Plan Quinquennal d'Investissement 2009/2013 - Demande de participation financière auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône pour le financement et la réalisation de l'aménagement de l'avenue Jean Jaurès à Gignac-la-Nerthe

Résumé

Dans le cadre du plan quinquennal d'investissement 2009/2013, dont la convention cadre a été approuvée lors de la séance du Conseil Communautaire du 26 mars 2009, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône a décidé de consacrer 50 M d'euros aux projets de voirie. Son programme identifie une série d'actions destinées notamment à l'aménagement de l'avenue Jean Jaurès sur la commune de Gignac-la-Nerthe, pour lui donner un caractère urbain affirmé. Le coût prévisionnel de l'opération est évalué à 418 060 euros HT soit 500 000 euros TTC. Lel montant de la subvention du CG 13 sera de 80% environ par rapport au montant réel des études et travaux, hors TVA.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Plan Quinquennal d'Investissement 2009/2013 - Demande de participation financière auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône pour le financement et la réalisation de l'aménagement du chemin des granettes à Gignac-la-Nerthe.

Résumé

Dans le cadre du plan quinquennal d'investissement 2009/2013, dont la convention cadre a été approuvée lors de la séance du Conseil Communautaire du 26 mars 2009, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône a décidé de consacrer 50 M d'euros aux projets de voirie. Son programme identifie une série d'actions destinées notamment à l'aménagement du chemin des Granettes sur la commune de Gignac-la-Nerthe, pour lui donner un caractère urbain affirmé. Le coût prévisionnel de l'opération est évalué à 292 642 euros HT, soit 350 000 euros TTC Le montant de la subvention du CG 13 sera de 80% environ par rapport au montant réel des études et travaux, hors TVA.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Plan Quinquennal d'Investissement 2009/2013 - Demande de participation financière auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône pour le financement et la réalisation de l'aménagement de la rue Chabaud à Gignac-la-Nerthe

Résumé

Dans le cadre du plan quinquennal d'investissement 2009/2013, dont la convention cadre a été approuvée lors de la séance du Conseil Communautaire du 26 mars 2009, le Conseil Général des Bouches-duRhône a décidé de consacre 50 M d'euros aux projets de des voirie. Son programme identifie une série d'actions destinées notamment à l'aménagement de l'avenue Jean Jaurés sur la commune de Gignac-la-Nerthe, pour lui donner un caractère urbain affirmé. Le coût prévisionnel de l'opération est évalué à 376 254 euros HT, soit 450 000 euros TTC. Le montant de la subvention du CG 13 sera de 80% environ par rapport au montant réel des études et travaux, hors TVA.