Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du plan de gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du littoral - Site Etang de Bolmon n° 311 - sur les communes de Châteauneuf-les-Martigues et Marignane
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation de l'avenant n°1 portant modification des conditions de mise à disposition de capteurs de la qualité de l'air entre la société TERA et la Métropole dans la cadre de la suite du projet DIAMS
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux associations des secteurs de la pédagogie à l'environnement et de la lutte contre les pollutions et paiement des cotisations 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Attribution d'une subvention à l'association "Festival de la Camargue et du delta du Rhône" - Approbation d'une convention - MGDIS n°12587
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un dégrèvement sur la partie assainissement pour service non rendu au profit d'un administré de la Régie des Eaux Métropolitaine de la commune de Port-de-Bouc
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l'eau potable et de l'assainissement
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement relative à mise en sécurité des anciens dépôts massifs de scories présents sur le littoral des calanques entre Mont Rose et Callelongue (Marseille)
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Atmosud, association agréée de surveillance de la qualité de l'air en région Sud
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat de recherche et de développement conclue avec le Centre d'Etudes et d'expertise sur les Risques l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA)
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Attribution d'une subvention à l'Institut Ecocitoyen pour la Connaissance des Pollutions pour le fonctionnement de sa structure et la mise à disposition d'agents - Approbation de la convention d'objectifs pour l'année 2026 - MGDIS n° 12939
Résumé