Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Réitération de garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée dans le cadre des réaménagements de dettes souscrites auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Demande de subvention de fonctionnement Opération Grand Site (OGS) 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation de la fusion entre les associations ARDEPI et CIRAME - Reprise de la subvention attribuée en 2020 à CRIIAM

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Prise en compte de l'impact de la crise sanitaire sur la réalisation des missions à caractère économique de l'association Athelia Entreprendre

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint Estève Janson

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Echange avec soulte de la parcelle non bâtie cadastrée section B n° 55, d'une superficie d'environ 26 448 m², sise Bastide de Crès à Miramas, propriété de la Métropole Aix-Marseille-Provence, contre une partie de la parcelle bâtie cadastrée section D n° 543, d'une superficie d'environ 4 920 m², sise lieu-dit Tartugues à Grans, propriété de Monsieur Frédéric Teissier

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux de la parcelle non bâtie cadastrée section DR n° 100p, d'une superficie d'environ 4 830 m², sise Les Aubargues à Entressen sur la commune d'Istres au profit de Monsieur Youssef Rhailane

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux de la parcelle non bâtie cadastrée section DR n° 100p, d'une superficie d'environ 3 260 m², sise Les Aubargues à Entressen sur la commune d'Istres au profit de Monsieur Youssef Rhailane

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Fédération Compagnonnique Régionale "les Compagnons du Tour de France" pour la réalisation de mobiliers urbains sur le centre sportif de Fontainieu à Marseille

Résumé

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association FASK - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé