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Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d’aménagement Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement - Approbation de l’avenant n°6 à la convention de concession - Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’avance de trésorerie - Approbation de la convention financière avec la Ville de Marseille et la Soleam


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales du Pays d'Aix pour l'attribution d'une subvention complémentaire au titre de l'année 2016


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognes


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Adhésion à l’Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de transport public pour l’année 2016


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Délégation de compétence du Conseil de la Métropole au Président pour le dépôt d'autorisations et l'ouverture de l'enquête pubique liées au projet du BHNS ligne B d'Aix-en-Provence


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Projet de restructuration de la résidence des Facultés à Aix-en-Provence - Délégation de la maîtrise d'ouvrage à la Ville d'Aix-en-Provence


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis - Approbation du bilan de la concertation


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact et des pièces requises


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d’aménagement de la Savine Bas à Marseille 15ème arrondissement au 31 décembre 2015 et approbation de l’avenant n° 4 à la concession et d'une convention tripartite de financement avec la ville de Marseille et la Soleam


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis - Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté et décision de création de la Zone d'Aménagement Concerté