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Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Gestion Forestière Territoriale" du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Quitus de la mission confiée à la SPL Pays d'Aix pour la réalisation du pôle d'échanges de Trets

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l'opération "Les Berges de l'Alta", Parc d'activité de Camp de Sarlier à Aubagne avec Foncière GM

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Hauts de Sainte Marthe à Marseille 13 et 14èmes arrondissements - convention passée avec la SOLEAM - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan au 31 décembre 2020 - Approbation de l'avenant 15 à la convention de concession - Approbation de l'avenant 5 à la convention d'avance de trésorerie

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté La Campanelle à La Ciotat - Approbation de l'avenant n°1 du Contrat de Concession avec Bouygues Immobilier

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Redevance d'occupation du domaine public routier et Tarifs de location des infrastructures de génie civil - Tarification 2022 sur le Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de la charte de déclinaison de l'atlas de la biodiversité

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pélissanne - Engagement de la procédure de modification n°5

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Nuisances sonores environnementales - Mise en œuvre du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du Territoire Marseille-Provence - Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour la réalisation d'un écran acoustique sur la commune de Septèmes-les-Vallons dans le cadre d'une opération de résorption des Points Noirs du Bruit

Résumé

Délibération du 16/12/2021

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Adoption du Plan Climat-Air-Energie

Résumé