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Délibération du 10/02/2011


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Henri LAFON


Objet

ZAC du Carreau de la Mine à Meyreuil - Autorisation de saisir Réseau Ferré de France en vue du déclassement d'un terrain du domaine public ferroviaire


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 10/02/2011


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Francis TAULAN


Objet

Subventions aux associations oeuvrant dans le cadre du PLIE du Pays d'Aix - Versement du solde de la subvention attributée en 2009 à l'association Aix Emploi Relais Environnement


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 10/02/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Subvention d'équipement aux communes concernées - Vitrolles et Peyrolles-en-Provence


Résumé

Habitat

Délibération du 10/02/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Aides en faveur des propriétaires bailleurs - OPAH Aix


Résumé

Habitat

Délibération du 10/02/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Aides en faveur des propriétaires bailleurs - PIG CPA


Résumé

Habitat

Délibération du 10/02/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Partenariat avec l'Etablissement Public Foncier PACA - Convention multi-sites Habitat - Avenant n°3


Résumé

Habitat

Délibération du 10/02/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Bruno SANGLINE


Objet

Concession d'aménagement pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis - Avenant de modification


Résumé

Politique de la ville

Délibération du 10/02/2011


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Organisation d'un service de covoiturage et des semaines de la sécurité routière - Demande de subvention "Automobile Club d'Aix et du Pays d'Aix"


Résumé

Déplacements, transports et infrastructures

Délibération du 10/02/2011


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-Pierre DUFOUR


Objet

Subvention à l'association "Comité départemental de cyclotourisme" pour l'organisation de la fête du vélo le 29 mai 2011


Résumé

Déplacements, transports et infrastructures

Délibération du 10/02/2011


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ


Objet

Demande de subvention du CEREGE dans le cadre du projet PACTES