Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
ZAC du Carreau de la Mine à Meyreuil - Autorisation de saisir Réseau Ferré de France en vue du déclassement d'un terrain du domaine public ferroviaire
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Francis TAULAN
Objet
Subventions aux associations oeuvrant dans le cadre du PLIE du Pays d'Aix - Versement du solde de la subvention attributée en 2009 à l'association Aix Emploi Relais Environnement
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Subvention d'équipement aux communes concernées - Vitrolles et Peyrolles-en-Provence
Résumé
Habitat
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Aides en faveur des propriétaires bailleurs - OPAH Aix
Résumé
Habitat
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Aides en faveur des propriétaires bailleurs - PIG CPA
Résumé
Habitat
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Partenariat avec l'Etablissement Public Foncier PACA - Convention multi-sites Habitat - Avenant n°3
Résumé
Habitat
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Concession d'aménagement pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis - Avenant de modification
Résumé
Politique de la ville
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Organisation d'un service de covoiturage et des semaines de la sécurité routière - Demande de subvention "Automobile Club d'Aix et du Pays d'Aix"
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean-Pierre DUFOUR
Objet
Subvention à l'association "Comité départemental de cyclotourisme" pour l'organisation de la fête du vélo le 29 mai 2011
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ
Objet
Demande de subvention du CEREGE dans le cadre du projet PACTES