Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Avenant n°1 relatif au marché de l'état initial de l'environnement et de l'évaluation environnementale

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Avenant n°2 au marché de gestion de la billeterie du réseau communautaire de transports réguliers - Prolongation de durée

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Avenant n°1 au marché subséquent de travaux n°09MS1A02 - Aménagement de l'entrée de ville d'Aix-en-Provence - Cours des Minimes, Rue des Bœufs, Avenue Jean Dalmas - Lot n°1 : travaux de voirie et réseaux divers

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Conclusion de baux sur les parcelles référencées au cadastre sous la section AC et les numéros 148, 362, 363 et 364 sises Cours Albéric Laurent et la parcelle AC134 située Rue Longue à Peynier

Résumé

Affaires juridiques

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Mise à disposition précaire des parcelles cadastrées section KD n°24 et 29 sises lieu-dit "Plan d'Aillane" à Aix-en-Provence à Madame Lambert

Résumé

Affaires juridiques

Rapporteur : Henri LAFON

Objet

ZAC du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession d'un lot à la SCI PGP

Résumé

Affaires juridiques

Rapporteur : Henri LAFON

Objet

ZAC du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession d'un lot à la SCI IMAIX

Résumé

Affaires juridiques

Rapporteur : Henri LAFON

Objet

ZAC du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot n°C1 provenant de la parcelle section AY 910

Résumé

Affaires juridiques

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Jean-Pierre SAEZ pour sa participation au Salon des Energies Renouvelables à Lyon

Résumé

Affaires juridiques

Rapporteur : Georges CRISTIANI

Objet

Participation de la Communauté du Pays d'Aix au dispositif Wiki2d