Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Actualisation de la participation 2021 du budget principal au budget annexe "Collecte et Traitement des Déchets unifié des territoires Marseille-Provence, Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Pays de Martigues"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Actualisation de la participation 2021 du budget principal au budget annexe "Marché d'Intérêt National"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Participation 2022 du budget principal à l'équilibre du budget annexe ' Marché d'Intérêt National '
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Participation 2022 du budget principal à l'équilibre du budget annexe "Ports Ouest Territoires"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Participation 2022 du budget principal à l'équilibre du budget annexe "Collecte et Traitement des Déchets métropolitain"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes métropolitains - Décisions Modificatives de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe Collecte et Traitement des Déchets unifié des Territoires Marseille-Provence, Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Pays de Martigues - Décision modificative de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire Marseille-Provence - Décisions modificatives de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Participation 2022 du budget principal à l'équilibre du budget annexe "Régie Action Sociale"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Participation 2022 du budget principal à l'équilibre du budget annexe "Parkings Métropole"
Résumé